A proximité de Marseille 13256 Bouches Du Rhone
Acheteur : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
52 avenue de Saint Just
13256 Marseille
Tel : +33 413311313
2 Lots
Lot 1
LOT 1a: Terrassement, pistes, OA2 provisoire et définitif, bassins, fossés et OH
Lot 2
LOT 1b : OA1 provisoire et définitif et ses équipements
Secteurs d'activité
Travaux de construction d'autoroutes, de routes.
Ouvrages d'art et de génie civil.
Travaux de construction de ponts
Travaux de revêtement de routes.

RD35 RN113 Liaison Sud Est d'Arles Marché de travaux d’infrastructure (terrassements, ouvrages d’art, assainissement)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/06/2026
JOUE - 401845-2026
401845-2026 - Résultats
France – Travaux de construction d'autoroutes, de routes – RD35 RN113 Liaison Sud Est d'Arles Marché de travaux d’infrastructure (terrassements, ouvrages d’art, assainissement)
OJ S 111/2026 11/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Départemental des Bouches du Rhône
Adresse électroniquecontact.samrp@departement13.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRD35 RN113 Liaison Sud Est d'Arles Marché de travaux d’infrastructure (terrassements, ouvrages d’art, assainissement)
DescriptionRD35 RN113 Liaison Sud Est d'Arles Marché de travaux d’infrastructure (terrassements, ouvrages d’art, assainissement)
Identifiant de la procédurecb91d765-1829-4796-9bd1-ba6c443c223e
Identifiant interne2025-0277
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233100 Travaux de construction d'autoroutes, de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil, 45221110 Travaux de construction de ponts, 45233220 Travaux de revêtement de routes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 556 779,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel) : Direction de l'achat Public - SAM-RP - 04 13 31 15 05 - les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1a: Terrassement, pistes, OA2 provisoire et définitif, bassins, fossés et OH
DescriptionTerrassement, pistes, OA2 provisoire et définitif, bassins, fossés et OH
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233100 Travaux de construction d'autoroutes, de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil, 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 728 922,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiquesCritères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionCe critère sera partagé en 2 sous-critères : Organigramme de chantier (pondéré à 30%) et Ordonnancement des phases d'études et de chantier (pondéré à 70%)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomValeur environnementale
DescriptionRésultats de l'éco-comparateur SEVE ou équivalent
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 1b : OA1 provisoire et définitif et ses équipements
DescriptionOA1 provisoire et définitif et ses équipements
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 45221110 Travaux de construction de ponts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 827 856,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiquesCritères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionCe critère sera partagé en 2 sous-critères : Organigramme de chantier (pondéré à 30%) et Ordonnancement des phases d'étude et de chantier (pondéré à 70%)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomValeur environnementale
DescriptionRésultats de l'éco-comparateur SEVE ou équivalent
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Bouches du Rhône
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis9 775 641,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom de la partie soumissionnaireGroupement GUINTOLI SAS (mandataire)/ NGE GENIE CIVIL/ NGE FONDATIONS/DFC BATTAGE
Chef de file du soumissionnaireGroupement GUINTOLI SAS (mandataire)/ NGE GENIE CIVIL/NGE FONDATIONS/DFC BATTAGE
Nom officielSOLUSOL (sous-traitant)
Nom officielE.G.C. GALOPIN (sous-traitant)
Nom officielPHILIP FRERES (sous-traitant)
Nom officielSIAM INGENIERIE (sous-traitant)
Nom officielBTPS MEDITERRANEE (sous-traitant)
Nom officielDFC BATTAGE (co-traitant)
Nom officielNGE FONDATIONS Agence d'Aix-en-Provence (co-traitant)
Nom officielNGE GENIE CIVIL SAS Agence Travaux PACA (co-traitant)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1A Gpt GUINTOLI SAS (mandataire)/ NGE GENIE CIVIL/ NGE FONDATIONS/DFC BATTAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre4 960 223,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance126 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connuoui
Pourcentage de la sous-traitance2,54
DescriptionEtudes géotechniques; Réalisation de l’étanchéité du bassin; Génie végétal (déboisage, débroussaillage et abattage d’arbres); Etudes structure GC; Etanchéité
Informations relatives au marché
Identifiant du contratContrat Lot 1A Groupement GUINTOLI SAS (mandataire)/ NGE GENIE CIVIL/ NGE FONDATIONS/DFC BATTAGE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi26/03/2026
Date de conclusion du marché/concession07/05/2026
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom de la partie soumissionnaireNGE GENIE CIVIL (mandataire)/ GUINTOLI SAS/ NGE FONDATIONS/ DFC BATTAGE/ BAUDIN CHATEAUNEUF
Chef de file du soumissionnaireGroupement NGE GENIE CIVIL (mandataire)/ GUINTOLI SAS/ NGE FONDATIONS/DFC BATTAGE/BAUDIN CHATEAUNEUF
Nom officielLAGARRIGUE (sous-traitant)
Nom officielSOLUSOL (sous-traitant)
Nom officielBTPS MEDITERRANEE (sous-traitant)
Nom officielSAS NGE TMF (sous-traitant)
Nom officielSIAM INGENIERIE (sous-traitant)
Nom officielRCA SA (sous-traitant)
Nom officielGUINTOLI SAS (co-traitant)
Nom officielNGE FONDATIONS Agence d'Aix-en-Provence (co-traitant)
Nom officielDFC BATTAGE (co-traitant)
Nom officielBAUDIN CHATEAUNEUF (co-traitant)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1B NGE GENIE CIVIL (mandataire)/ GUINTOLI SAS/ NGE FONDATIONS/ DFC BATTAGE/ BAUDIN CHATEAUNEUF
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre4 815 418,00 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance413 098,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connuoui
Pourcentage de la sous-traitance8,57
DescriptionPréfabrication hourdis; Etudes Géotechniques; Etanchéité; Travaux maritimes et fluviaux; Etudes Structure GC; Travaux d'étanchéité
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCONTRAT LOT 1B NGE GENIE CIVIL (mandataire)/ GUINTOLI SAS/ NGE FONDATIONS/ DFC BATTAGE/ BAUDIN CHATEAUNEUF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi26/03/2026
Date de conclusion du marché/concession04/05/2026
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d’enregistrement22130001500247
Adresse postale52 avenue de Saint Just
VilleMarseille
Code postal13256
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactMadame la Présidente
Adresse électroniquecontact.samrp@departement13.fr
Téléphone+33 413311313
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale31 Rue Jean François Leca
VilleMarseille
Code postal13256
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tamarseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielGroupement GUINTOLI SAS (mandataire)/ NGE GENIE CIVIL/NGE FONDATIONS/DFC BATTAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement447 754 086 00216
Adresse postaleParc d’Activités de Laurade – St- Etienne-du-Grès – BP 22
VilleTarascon
Code postal13156
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueetudes.arles@nge.fr
Téléphone0490187080
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielGroupement NGE GENIE CIVIL (mandataire)/ GUINTOLI SAS/ NGE FONDATIONS/DFC BATTAGE/BAUDIN CHATEAUNEUF
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement487 469 330 00061
Adresse postale710, route de la Calade – CS 90110
VilleVenelles
Code postal90110
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueetudes.gc.paca@nge.fr
Téléphone0442282900
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielSOLUSOL (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement45141415500031
Adresse postale174 Rue Du Docteur Julliand
Villechambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@solusol.eu
Téléphone0472014610
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielE.G.C. GALOPIN (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement41824114700069
Adresse postaleDomaine de l’Escapade – Bat E 203 Avenue Paul Jullien
VilleLe Tholonet
Code postal13100
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquel.laure@groupe-galopin.com
Téléphone0613270965
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielPHILIP FRERES (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement31475242900063
Adresse postale2 Rue Des Orgueillous
VilleSaint Mathieu de Treviers
Code postal34270
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielSIAM INGENIERIE (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement43228319000036
Adresse postale471 rue du grand Gigognan
VilleAvignon
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquesiam@siam-ing.fr
Téléphone0432751530
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officielBTPS MEDITERRANEE (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement42391491000025
Adresse postaleLieu-dit Rempelin - 600 Route de Marseille
VilleLuynes
Code postal13080
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@btps-mediterranee.com
Téléphone0442608463
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officielLAGARRIGUE (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement42668018700017
Adresse postalePlace de la République
VilleFirmi
Code postal12300
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniqueerulhes@lagarriguebtp.fr
Téléphone0565634318
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officielSAS NGE TMF (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement90846277300015
Adresse postaleParc d’activité de Laurade CS 50009
VilleSt-Etienne-du-Grès
Code postal13103
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueetudes@ngetmf.fr
Téléphone0478406258
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officielRCA SA (sous-traitant)
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement32696484800047
Adresse postale545 ZI St Maurice
VilleSaint Aubain sur Gaillon
Code postal27600
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
Adresse électroniquerca-sud-est@rca-sa.fr
Téléphone0492723456
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officielDFC BATTAGE (co-traitant)
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement44508800800021
Adresse postale285 Rue Antoine de Saint Exupéry
VilleBeaumont Les Valence
Code postal26760
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dfcbattage.fr
Téléphone0475619999
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officielNGE FONDATIONS Agence d'Aix-en-Provence (co-traitant)
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement34809998700110
Adresse postale320 Rue Topaze – ZI Les Jalassières
VilleEguilles
Code postal13510
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil.aix@ngefondations.fr
Téléphone0442283000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0015
Nom officielNGE GENIE CIVIL SAS Agence Travaux PACA (co-traitant)
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement48746933000061
Adresse postale710 Route de la Calade CS 90110
VilleVenelles
Code postal13615
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueetudes.gc.paca@nge.fr
Téléphone0442282900
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0016
Nom officielGUINTOLI SAS (co-traitant)
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement44775408600216
Adresse postaleZI Nord – 11, rue Nicolas Copernic – B9 42108
VilleArles
Code postal13646
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueetudes.arles@nge.fr
Téléphone0490187080
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0017
Nom officielBAUDIN CHATEAUNEUF (co-traitant)
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement08578053400013
Adresse postale60 rue de la Brosse - CS 30019
VilleChâteauneuf-sur-Loire
Code postal45110
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquephilippe.vallee@baudinchateauneuf.com
Téléphone0238463846
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise2e5fbff-475a-4571-b6af-d49810c645cf  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/06/2026 13:49:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis401845-2026
Numéro de publication au JO S111/2026
Date de publication11/06/2026