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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de fournitures et matériels spécifiques de conditionnement, de restauration, de conservation préventive et d’exposition pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône – 10 lots distincts
Description: Acquisition de fournitures et matériels spécifiques de conditionnement, de restauration, de conservation préventive et d’exposition pour les besoins du Conseil Départemental des Bouches du Rhône – 10 lots distincts
Identifiant de la procédure: d44ef87b-6a2d-4ca3-9485-08515dbb3bf5
Avis précédent: 93719-2026
Identifiant interne: 2025-0478
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39171000 Vitrines, 30173000 Machines d'étiquetage, 38300000 Instruments de mesure, 39310000 Équipement de restauration, 44174000 Feuilles, 19732000 Polypropylène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 444 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Boîtes de conservation en carton plein permanent
Description: Boîtes de conservation en carton plein permanent
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 164 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l'organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 - Gestion des commandes (10%) 2.2 - Organisation et modalités du service avant vente et après vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5%) 3.2 - Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5%) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boîtes de conservation en carton cannelé permanent
Description: Boîtes de conservation en carton cannelé permanent
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Conditionnements en papier ou carton permanent pour la conservation de documents d’archives et de musées
Description: Conditionnements en papier ou carton permanent pour la conservation de documents d’archives et de musées
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Boîtes de conservation en polypropylène
Description: Boîtes de conservation en polypropylène
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19732000 Polypropylène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse est effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures(20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation(15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Conditionnements en matériaux synthétiques ou coton
Description: Conditionnements en matériaux synthétiques ou coton
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44174000 Feuilles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Matériel de conservation restauration et pour la gestion de l’environnement des collections patrimoniales
Description: Matériel de conservation restauration et pour la gestion de l’environnement des collections patrimoniales
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39310000 Équipement de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Matériel d’exposition
Description: Matériel d’exposition
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Conditionnements primaires
Description: Conditionnements primaires
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Matériel archéologique
Description: Matériel archéologique
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39171000 Vitrines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Equipements de conservation pour les bibliothèques
Description: Equipements de conservation pour les bibliothèques
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30173000 Machines d'étiquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d’un délai d’un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: L'analyse a été effectuée sur la base du montant en € TTC indiqué au devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Pertinence de l’organisation et de la gestion des commandes
Description: 2.1 – Gestion des commandes (10 %) 2.2 – Organisation et modalités du service avant-vente et après-vente (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des fournitures (sur la base des fiches techniques)
Description: 3.1 – Caractéristiques techniques des fournitures (20%) 3.1.1 - Origine des fournitures (5 %) 3.1.2 – Composition/matériaux des fournitures (10 %) 3.1.3 – Respect des contraintes de conservation préventive (5 %) 3.2 – Praticité/facilité manipulation/utilisation (15%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale
Description: 4.1 – Description des méthodes écoresponsables en matière de livraison (5 %) 4.2 – Description des méthodes écoresponsables d’emballage des fournitures (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 146 700,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 164 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAUCHARD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de CAUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 22 075,44 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00062
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Walter Klug GmbH & Co. KG / KLUG-CONSERVATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de Walter Klug GmbH & Co. KG / KLUG-CONSERVATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 52 822,75 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00063
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Walter Klug GmbH & Co. KG / KLUG-CONSERVATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de Walter Klug GmbH & Co. KG / KLUG-CONSERVATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 51 976,76 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00064
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARDENNPAC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de ARDENNPAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 37 886,64 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00065
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROMUSEUM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 7 de PROMUSEUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 45 769,40 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00066
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: abemus
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 9 de abemus
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 20 879,87 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026F00067
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d’enregistrement: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Ville: Marseille
Code postal: 13256
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Marie Lydie Essomba
Téléphone: +33 413311313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PROMUSEUM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 341788487
Ville: 78531
Code postal: 78710
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: abemus
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 510952609
Ville: fellering
Code postal: 68470
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Walter Klug GmbH & Co. KG / KLUG-CONSERVATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: HRA 576
Ville: IMMENSTADT
Code postal: 87509
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ARDENNPAC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 305208894
Ville: 08457
Code postal: 08090
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CAUCHARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 562085241
Ville: 07188
Code postal: 07290
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Walter Klug GmbH & Co. KG / KLUG-CONSERVATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: HRA 576
Ville: IMMENSTADT
Code postal: 87509
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9f0a3bfc-ed38-45d8-8bff-277f032aca68 - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 13:59:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 574491-2026
Numéro de publication au JO S: 159/2026
Date de publication: 19/08/2026
