1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER EDOUARD TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AÉRAULIQUES (P2/P3) DU CENTRE HOSPITALIER ÉDOUARD TOULOUSE
Description: La présente consultation a pour objet de désigner un prestataire chargé d'assurer l'exploitation des installations aérauliques et thermiques du Centre Hospitalier Édouard Toulouse
Identifiant de la procédure: 38bc86ec-47f0-4457-82f5-4fc98a14d388
Identifiant interne: 2025-0201
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération, 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central, 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118, chemin de Mimet
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Visite Une visite sur site est obligatoire. Elle sera organisée le 04/04/2025 à 10h00. Lieu de rendez-vous : Ch Edouard Toulouse - Services Techniques - 118, chemin de Mimet - 13015 Marseille Les candidats souhaitant participer devront obligatoirement s'inscrire par e-mail à l'adresse suivante : cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AÉRAULIQUES (P2/P3) DU CENTRE HOSPITALIER ÉDOUARD TOULOUSE
Description: La présente consultation a pour objet de désigner un prestataire chargé d'assurer l'exploitation des installations aérauliques et thermiques du Centre Hospitalier Édouard Toulouse
Identifiant interne: S-PF-1622561
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération, 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central, 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118, chemin de Mimet
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 7
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction dans les conditions suivantes : - au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum par période est atteint ; - au plus tard au terme de chaque période de six (6) mois ; - par période de six (6) mois dans la limite de sept (7) renouvellements, - sauf décision expresse de non reconduction de la Personne publique adressée par le biais du profil d'acheteur Aws un (1) mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas quatre (4) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 204770-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacité économique et financière : Les éléments relatifs à la candidature sont détaillés dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : Les éléments relatifs à la candidature sont détaillés dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Situation juridique : Les éléments relatifs à la candidature sont détaillés dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Rse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Cellule des marchés du Chet
Informations complémentaires: Personnes habilitées par l'acheteur
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Edouard Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3B113BBB-D9E2-4BCF-A97333F1DD83A422
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER EDOUARD TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 59562
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Ville: Marseille
Code postal: 13917
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: ACQUIER Thierry
Téléphone: 0491969868
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CH Edouard Toulouse
Numéro d’enregistrement: 3B113BE5-08FF-3E70-AEC6171B30F57B60
Adresse postale: 118, chemin de Mimet
Ville: Marseille
Code postal: 13917
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: 0491969868
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 3B113C73-01DC-29F3-0A7220DAE055B6DF
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 3B113C9B-0758-0866-BDEE5644BD476599
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 9335230a-186e-4efd-98d0-02310b461dba-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 14h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: RC: Au lieu de Date et heure limites de réception des offres : 28/04/2025 12h00, lire Date et heure limites de réception des offres : 05/05/2025 12h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ee06dc03-0bfb-4a7c-8f97-3de9dcbab51b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2025 11:36:47 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 270316-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025
