1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024-0502 MSPSC - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE RADIOMETER, FOURNITURE DES PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES CAPTIFS
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 800 000 euro(s) HT. A titre indicatif, les dépenses sont estimées à 500 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: ec071b86-856a-40b7-93ad-7689627bc58b
Identifiant interne: 2024-0502
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date d'attribution comme indiqué dans le présent avis s'étend comme la date de notification. L'accord cadre sera exécuté par émissions de bons de commande. Le montant indiqué correspond au maximum en valeur d'un mottant de 800 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché a pour pour objet la Maintenance Des Equipements De Marque Radiometer, Fourniture Des Pieces Detachees, Accessoires Et Consommables Captifs. La consultation du contrat peut être effectuée sur rendez-vous auprès de l'organisme acheteur dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter du présent avis
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 2024-0502 MSPSC - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE RADIOMETER, FOURNITURE DES PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES CAPTIFS
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 800 000 euro(s) HT. A titre indicatif, les dépenses sont estimées à 500 000 euro(s) HT
Identifiant interne: F-PF-1494758
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Radiometer est la seule société en Capacite d'effectuer les prestations de maintenance sur les équipements Radiometer
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Radiometer SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Radiometer SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241719
Titre: 2024-0502 Mspsc - Maintenance Des Equipements De Marque Radiometer, Fourniture Des Pieces Detachees, Accessoires Et Consommables Captifs
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 401F81F5-FB43-FFB7-F86063B9A0418BBF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 65060
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code postal: 13292
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: CREMIEUX François
Téléphone: 0491382016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 401F8223-D0F0-1336-B172797862A02763
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 401F8236-C935-CAB9-785247C76A746D3F
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Radiometer SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1494758-1-0-1
Adresse postale: 8
Ville: Neuilly-Plaisance
Code postal: 93360
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149443550
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5e4019b7-8385-4638-9e2f-f11a198a0c72 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2024 11:54:57 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 690184-2024
Numéro de publication au JO S: 221/2024
Date de publication: 13/11/2024
