1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Description: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346. Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes). Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Identifiant de la procédure: ac8bf509-69ed-48d7-8b2a-a4a489c1bc30
Identifiant interne: CNRS/2026/011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351924 Services d'exploration sous-marine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: A une quarantaine de km de Toulon
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lieu d’exécution principal est situé à une quarantaine de km de Toulon et au voisinage des coordonnées suivantes : 42° 48’ N, 6°02’E : site MEUST/KM3NeT (zonex 11)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Description: Le présent accord-cadre, composé de deux (2) lots, a pour objet la réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346. Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351924 Services d'exploration sous-marine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: A une quarantaine de km de Toulon
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lieu d’exécution principal situé à une quarantaine de km de Toulon au voisinage des coordonnées suivantes : 42° 48’ N, 6°02’E : site MEUST/KM3NeT (zonex 11)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°1 : Navire à positionnement dynamique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°2 : Personnels techniques mis à disposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : COUT GLOBAL D’ACQUISITION
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : DELAI DE MOBILISATION / DEMOBILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.55123 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Description: Le présent accord-cadre, composé de deux (2) lots, a pour objet la réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346. Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351924 Services d'exploration sous-marine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: A une quarantaine de km de Toulon
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lieu d’exécution principal situé à une quarantaine de km de Toulon au voisinage des coordonnées suivantes : 42° 48’ N, 6°02’E : site MEUST/KM3NeT (zonex 11)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°1 : Navire support
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°2 : Personnels techniques ROV mis à disposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Critère n° 3 : ROV de travail
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°2 : COUT GLOBAL D’ACQUISITION
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 : DELAI DE MOBILISATION / DEMOBILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.55123 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement: 18008901301724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Ville: Marseille
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Téléphone: +33491164000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 7807a38a-bb1c-401f-9d28-37b56965a279 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2026 14:03:30 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 417422-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
