1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Jouvence d’une nouvelle chambre d’épitaxie
Description: Jouvence d’une nouvelle chambre d’épitaxie par jets moléculaires sous atmosphère ultra-vide (Ultra High Vacuum - UHV) pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanosciences de Marseille (CINAM) – UMR7325 du CNRS.
Identifiant de la procédure: bc28f520-7e0f-4aed-96d9-08f6e0bfb869
Avis précédent: 231016-2024
Identifiant interne: CNRS/2024/007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122450 Pompes à vide
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles "facultatives".
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Projet de jouvence chambre MBE version 6
Description: Il s'agit d'une nouvelle chambre d’épitaxie par jets moléculaires sous atmosphère ultravide (Ultra High Vacuum - UHV) contenant tous les piquages détaillés dans le point 5 de la partie 2 du CCTP. La chambre sera intégrée à un cluster de croissance via un tube de transfert d’une hauteur de 1,20 m. La chambre sera livrée avec son châssis et les nouveaux équipements suivants : • Un manipulateur • Un cache rétractable pour l’échantillon • Un évaporateur par bombardement électronique Le projet contient cinq prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Le fournisseur s’engage à installer la chambre sur notre cluster et à intégrer les nouveaux éléments à la chambre.
Identifiant interne: CNRS/2024/007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122450 Pompes à vide
Options:
Description des options: La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles facultatives : - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 1 : « Une tente d’étuvage dimensionnée pour la nouvelle chambre, avec ses centrales chauffantes pour permettre un étuvage uniforme à une température de 200°C ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 2 : « La possibilité de refroidir l’échantillon sur le manipulateur dans le but de faire des dépôts à des températures inférieures à la température ambiante. Cette option peut très bien impliquer d’avoir un second étage, différent de l’étage chauffant du manipulateur ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 3 : « Motorisation du changement et de la sélection des creusets de l’évaporateur par bombardement électronique ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 4 : « Extension de garantie d’un an de l’évaporateur par bombardement électronique ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 5 : « Un QCM rétractable pouvant se positionner à la place de l’échantillon pour mesurer et calibrer les flux atomiques reçus par l’échantillon. Ce QCM doit être refroidi à l’eau et étuvable jusqu’à 250°C. Ce QCM doit pouvoir se connecter au piquage cité à l’item 5(a)ii ».
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Interdisciplinaire de Nanosciences de Marseille (CINAM) – UMR7325 Campus de Luminy Case 913
Ville: Marseille Cedex 09
Code postal: 13288
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-ublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO - « Jouvence d’une nouvelle chambre d’épitaxie par jets moléculaires sous atmosphère ultra-vide (Ultra High Vacuum - UHV) pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanosciences de Marseille (CINAM) – UMR7325 du CNRS » CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n° 1 : Adaptation avec le cluster existant (raccordement et encombrement)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n° 2 : Performance de l’évaporateur (nombre et taille des creusets, précision du contrôleur QCM)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère n° 3 : Gamme de température atteignable par le manipulateur
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d’exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». Pour avoir les informations relatives à l’avis d’attribution, il faut indiquer : L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui exécute le paiement: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 314 645,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VINCI TECHNOLOGIES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de VINCI TECHNOLOGIES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 314 645,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2028648 jouvence d’une nouvelle chambre MBE
Titre: jouvence d’une nouvelle chambre MBE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/05/2024
Date de conclusion du marché: 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Provence et Corse
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement: 180089013 01724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Ville: Marseille
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Téléphone: +33491164000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +3349113483
Télécopieur: +33491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VINCI TECHNOLOGIES SAS
Numéro d’enregistrement: 68980168600072
Adresse postale: 27B Rue du Port
Ville: NANTERRE
Code postal: 92022
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141379220
Télécopieur: 0141370476
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9153c67f-f146-422b-9f73-83c946ba07c5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/09/2024 14:29:47 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 551384-2024
Numéro de publication au JO S: 179/2024
Date de publication: 13/09/2024
