See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et installation de cages en inox pour Primates Non Humains (PNH) pour l’animalerie de la Station de Primatologie (SdP) – UAR846 du CNRS.
Description: Le bâtiment biomédical de la Station de Primatologie a récemment été rénové et comporte cinq salles d’isolement dédiées aux primates non humains de l’Ancien Monde (macaques et babouins). Ces salles doivent être équipées de cages adaptées, garantissant le bien-être des animaux tout en assurant la sécurité du personnel et la facilité des manipulations zootechniques et vétérinaires. Les cages devront répondre aux normes en vigueur en matière de bien-être animal, de biosécurité et de durabilité.
Identifiant de la procédure: d87da8bd-036b-4154-9946-a996be1bd62d
Avis précédent: 851360-2025
Identifiant interne: CNRS/2025/033
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212320 Structures diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rousset
Code postal: 13790
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - Une prestation supplémentaire éventuelle est " facultative " : « Boîtes de transfert », - Une tranche optionnelle N° 1 comprend la fourniture et l’installation d’un module de 3 cages pour la salle 5, - Une tranche optionnelle N° 2 comprend la fourniture et l’installation d’un module de 4 cages pour la salle 5.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et installation de cages en inox pour Primates Non Humains (PNH) pour l’animalerie de la Station de Primatologie (SdP) – UAR846 du CNRS
Description: Le présent marché à tranches se décompose comme suit : • La tranche ferme comprend la fourniture et l’installation afin d’équiper 4 salles (1 à 4), soit 4 modules de 4 cages et 4 modules de 3 cages (soit 28 cages au total), • La tranche optionnelle N° 1 comprend la fourniture et l’installation d’un module de 3 cages pour la salle 5, • La tranche optionnelle N° 2 comprend la fourniture et l’installation d’un module de 4 cages pour la salle 5.
Identifiant interne: CNRS/2025/033
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212320 Structures diverses
Quantité: 28 pièces
Options:
Description des options: - Une tranche optionnelle N° 1 comprend la fourniture et l’installation d’un module de 3 cages pour la salle 5, - Une tranche optionnelle N° 2 comprend la fourniture et l’installation d’un module de 4 cages pour la salle 5, - Une prestation supplémentaire éventuelle " facultative " : « Boîtes de transfert ».
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rousset
Code postal: 13790
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de la remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale sont indiquées à l'article X 2. du Règlement de la Consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, ’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère N° 1 : Valeur Technique -> Sous-critère n° 1 : Etude et conception
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère N° 1 : Valeur Technique -> Sous-critère n° 2 : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère N° 1 : Valeur Technique -> Sous-critère n° 3 : Délai d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère N° 2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère N° 3 : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». Pour avoir les informations relatives à l’avis d’attribution, il faut indiquer : L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-aronne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Provence et Corse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 368 943,34 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TECNIPLAST France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de TECNIPLAST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 368 943,34 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2031292
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 31/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Provence et Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement: 18008901301724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Ville: Marseille
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Téléphone: +33491164000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TECNIPLAST France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45126922900048
Adresse postale: TSA 30031
Ville: DECINES CHARPIEU
Code postal: 69155
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472529441
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 803c6ea9-09d3-40fb-8f0a-8d3cdca5bf2b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2026 07:32:11 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 308752-2026
Numéro de publication au JO S: 87/2026
Date de publication: 06/05/2026