1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED.
Description: Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS. L'accord-cadre est alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Pénétrateur MEOC 2 - Lot 2 : Enceinte de répartition - Lot 3 : Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds - Lot 4 : Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds
Identifiant de la procédure: 21670600-ec96-4843-98d7-35b087f6da80
Identifiant interne: CNRS/2024/015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 163 avenue de Luminy Case 902
Ville: Marseille Cedex 9
Code postal: 13288
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-ublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) - Pôle Achats et Opérations Immobilières - Bâtiment PH - Bureau 301-303 - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire en application des dispositions des articles R2162-2, R2162-4, R2162-5 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP), dont le seuil maximum s’élève à 1 800 000 € HT sur toute la durée totale du marché. Il s’exécute de la manière suivante : - Les prestations forfaitaires seront exécutées par l’émission d’un bon de commande en mentionnant le lot concerné pour chacun des quatre (4) lots, -Concernant les prestations à la demande, des bons de commandes seront émis au fur et à mesure de la survenance du besoin sur la base des BPU des lots 3 (article 3.3.4 du CCTP) et 4 (article 3.4.4 du CCTP). Les variantes "à l'initiative des candidats" sont autorisées : - « pour le lot 2 » (Voir l’article 3.2 et 3.2.2 du CCTP), - Autorisée « pour le lot 4 » (Voir l’article 3.4.1 du CCTP), - Autorisée « pour le lot 4 » (Voir l’article 3.4.2 du CCTP).
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les variantes sont autorisées pour : - le lot 2 = Enceinte de répartition hybride (à pression atmosphérique et en équipression), - le lot 4 = Nombre de contacts pour les « optiques des jumpers » : 8 minimum, idéalement 12, - le lot 4 = Nombre de contacts pour les « optiques des interlink » : 8 minimum, idéalement 12. Un Bordereau de Prix Unitaire est prévu lors de la survenance du besoin concernant : - des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP concernant le lot 3 (article 3.3.4 du CCTP), - des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP concernant le lot 4 (article 3.4.4 du CCTP).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Titre: - Lot 1 : Pénétrateur MEOC 2 - Lot 2 : Enceinte de répartition - Lot 3 : Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds - Lot 4 : Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds
Description: Le Lot 1 comprend la fourniture d’une terminaison de câble (pénétrateur), à monter à l’extrémité mer du MEOC 2 et à fixer sur l’enceinte du Manifold décrite au Chapitre 3.2 du CCTP. Le Lot 2 comprend la fourniture d’une enceinte de répartition. L’enceinte de répartition est un système passif interconnectant le pénétrateur MEOC2 décrit au Chapitre 3.1 aux 3 jumpers optiques et aux 3 jumpers électriques décrits aux Chapitres 3.3 et 3.4. Le Lot 3 comprend la fourniture de : • 3 jumpers électriques • 2 interlinks électriques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases électriques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases électriques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks électriques • 1 Interlink de test électrique côté panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test électrique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test électrique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases électriques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur noeud3 et noeud4. Le Lot 4 comprend la fourniture de : • 3 jumpers optiques • 2 interlinks optiques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases optiques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases optiques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks optiques • 1 Interlink de test optique équipé d’un connecteur wetmate pour se raccorder au panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test optique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test optique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases optiques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur nœud 3 et 4.
Identifiant interne: 1-2-3-4
4.1.1.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots: 1 800 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pénétrateur MEOC 2
Description: Le Lot 1 comprend la fourniture d’une terminaison de câble (pénétrateur), à monter à l’extrémité mer du MEOC 2 et à fixer sur l’enceinte du Manifold décrite au Chapitre 3.2 du CCTP.
Identifiant interne: Pénétrateur MEOC 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 163 avenue de Luminy Case 902
Ville: Marseille Cedex 9
Code postal: 13288
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description: 15%
Critère:
Type: Prix
Nom: Coût global d'acquisition
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de fabrication
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: 10%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Enceinte de répartition
Description: Le Lot 2 comprend la fourniture d’une enceinte de répartition. L’enceinte de répartition est un système passif interconnectant le pénétrateur MEOC2 décrit au Chapitre 3.1 aux 3 jumpers optiques et aux 3 jumpers électriques décrits aux Chapitres 3.3 et 3.4 du CCTP.
Identifiant interne: Enceinte de répartition
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 163 avenue de Luminy Case 902
Ville: Marseille Cedex 9
Code postal: 13288
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Les variantes à l’initiative du candidat sont autorisées sur le point suivant : - L’enceinte de répartition (lot 2) peut être conçue avec une technologie hybride (à pression atmosphérique et en équipression).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description: 15%
Critère:
Type: Prix
Nom: Coût global d'acquisition
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de fabrication
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: 10%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds
Description: Le Lot 3 comprend la fourniture de : • 3 jumpers électriques • 2 interlinks électriques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases électriques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases électriques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks électriques • 1 Interlink de test électrique côté panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test électrique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test électrique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases électriques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur noeud3 et noeud4
Identifiant interne: Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 163 avenue de Luminy Case 902
Ville: Marseille Cedex 9
Code postal: 13288
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Ce lot s'exécute « à bons de commande » émis au fur et à mesure de la survenance du besoin concernant des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP à l'article 3.3.4 du CCTP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description: 15%
Critère:
Type: Prix
Nom: Coût global d'acquisition
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de fabrication
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: 10%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds
Description: Le Lot 4 comprend la fourniture de : • 3 jumpers optiques • 2 interlinks optiques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases optiques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases optiques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks optiques • 1 Interlink de test optique équipé d’un connecteur wetmate pour se raccorder au panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test optique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test optique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases optiques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur nœud 3 et 4
Identifiant interne: Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 163 avenue de Luminy Case 902
Ville: Marseille Cedex 9
Code postal: 13288
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Les deux variantes à l’initiative du candidat sont autorisées sur les points suivants : - Nombre de contacts pour les « optiques des jumpers » : 8 minimum, idéalement 12 (article 3.4.1 du CCTP), - Nombre de contacts pour les « optiques des interlink » : 8 minimum, idéalement 12 (article 3.4.2 du CCTP). Ce lot s'exécute « à bons de commande » émis au fur et à mesure de la survenance du besoin concernant des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP à l'article 3.4.4 du CCTP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description: 15%
Critère:
Type: Prix
Nom: Coût global d'acquisition
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de fabrication
Description: 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: 10%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement: 180089013 01724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Ville: Marseille
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Téléphone: +33491164000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fa7edf28-9640-48f7-bf66-2a7f681835ac - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/12/2024 13:21:04 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 741522-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024
