1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Aix-Marseille-Provence
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du mobilier urbain de collecte des déchets ménagers et recyclables
Description: Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine dans le cadre de la maintenance des mobiliers urbains implantés en points d'apport volontaire sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence pour la collecte des déchets ménagers et recyclables. Ces équipements sont destinés à réceptionner les déchets suivants : - Verre - Papier/JRM et emballages en mélange (Bi-flux) - Ordures Ménagères (OM)
Identifiant de la procédure: 2ac4a517-d7dc-440e-84ea-77ed21f63a82
Avis précédent: 478eb2cd-ec0a-4778-81fb-7de52ac794c5-01
Identifiant interne: 75250056
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence 58 boulevard Livon
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable, dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code de la Commande Publique.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 335 266,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 003 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable, dans le respect des dispositions de l'article R-2181-3 du code de la Commande Publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE CONTENUR
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE CONTENUR
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: L'accord-cadre sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 024,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 20 000 euros HT et 360 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant estimé de 120 024 euros HT est le montant annuel.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ESE
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ESE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: L'accord-cadre sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 91 406,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 15 000 euros HT et 270 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant estimé de 91 406 euros HT est annuel.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : "Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché" - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ASTECH
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ASTECH
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/06/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 119,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 11 000euros HT et 200 000 euros HT. Ils sont identiques en cas de reconduction. Le montant estimatif de 66 119 euros HT est annuel.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50 % - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE UTPM
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE UTPM
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/09/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 296,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement 1 000 euros HT et 13 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant estimé de 4 296 euros HT est annuel.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE SULO
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE SULO
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: Le présent accord cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/06/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 53 418,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement 8 000 euros HT et 160 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant estimé de 53 418 euros HT est annuel.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 790 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 295 198,14 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 132 925,83 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONTENUR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CONTENUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 132 925,83 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250351F00
Titre: Fourniture de pièces détachées pour mobilier urbain de marque CONTENUR
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/05/2025
Date de conclusion du marché: 03/06/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 68 345,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TLTP Environnement
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TLTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 68 345,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250355F00
Titre: Fourniture de pièces détachées pour mobilier urbain de marque SULO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/05/2025
Date de conclusion du marché: 03/06/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 93 927,31 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESE France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ESE France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 93 927,31 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Z250352F00
Titre: Fourniture de pièces détachées pour mobilier urbain de marque ESE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/05/2025
Date de conclusion du marché: 04/06/2025
Organisation qui signe le marché: Métropole Aix-Marseille-Provence
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d’enregistrement: 20005480700017
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Charles Livon
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491999900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: 13002 marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TLTP Environnement
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 98248162400012
Département: 53
Adresse postale: ZA de l'Antinière 3 impasse des bourgettes
Ville: MOINTSURS
Code postal: 53150
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0255220254
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESE France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32181911200483
Département: 71
Adresse postale: 42 rue paul sabatier
Ville: CRISSEY
Code postal: 71530
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385472700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CONTENUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42098820600140
Département: 69
Adresse postale: 3 rue de la claire
Ville: LYON
Code postal: 69009
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472530700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 976329d5-dc2b-4ed3-90cb-148fe312616b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2025 13:31:51 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 411676-2025
Numéro de publication au JO S: 120/2025
Date de publication: 26/06/2025
