1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D EPICERIE GENERALE ET BOISSONS POUR LA VILLE DE MARSEILLE
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D EPICERIE GENERALE ET BOISSONS POUR LA VILLE DE MARSEILLE
Identifiant de la procédure: 9724f0b5-d408-49ed-84f3-b9ca03470f8f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Cf Règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Épicerie générale
Description: Épicerie générale
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: La durée initiale du marché est de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Lorsque le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période, le pouvoir adjudicateur pourra exécuter par anticipation la nouvelle période d'exécution. La durée totale du marché sera réduite d'autant. La clause de réexamen est décrite à l'article 7.4 du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites financières suivantes : Montant minimum annuel HT : 60 000Euros H.T Montant maximum annuel Euros H.T : 400 000Euros H.T
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Détaillé dans le RC (règlement de la consultation)
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Détaillé dans le RC (règlement de la consultation)
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Détaillé dans le RC (règlement de la consultation)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf RC : Valeur technique de l'offre 45%
Critère:
Type: Prix
Description: Cf RC : Prix de l'offre 55%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boissons
Description: BOISSONS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Options:
Description des options: La durée initiale du marché est de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Lorsque le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période, le pouvoir adjudicateur pourra exécuter par anticipation la nouvelle période d'exécution. La durée totale du marché sera réduite d'autant. La clause de réexamen est décrite à l'article 7.4 du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites financières suivantes : Montant minimum annuel HT : 50 000Euros H.T Montant maximum annuel Euros H.T : 400 000Euros H.T
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères de sélection des candidatures sont détaillés dans le règlement de la consultation (RC)
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les critères de sélection des candidatures sont détaillés dans le règlement de la consultation (RC)
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les critères de sélection des candidatures sont détaillés dans le règlement de la consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf RC : Valeur technique de l'offre 45%
Critère:
Type: Prix
Description: Cf RC : Prix de l'offre 55%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres: Ville de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Marseille
Numéro d’enregistrement: 21130055300016
Département: Bouches du Rhone
Adresse postale: 39 BIS rue sainte
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Ville de Marseille
Téléphone: 04 91 55 15 84
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Département: Bouches du Rhone
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f8e868a-54be-42b5-a2df-8f002d1bf96d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 15:15:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 30516-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025
