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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Français du Sang PACACorse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d’entretien, détergents et désinfectants, articles de droguerie, ouaterie, et accessoires de protection et de sécurité pour l’EFS PACA-Corse
Description: Fourniture de produits d’entretien, détergents et désinfectants, articles de droguerie, ouaterie, et accessoires de protection et de sécurité pour l’EFS PACA-Corse
Identifiant de la procédure: c1b975be-491e-4824-b94d-c887c6188435
Identifiant interne: 2024EFSPACC709
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
Nomenclature complémentaire (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13005
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 540 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Lot réservé : Produits d’entretien généraux
Description: Détergent neutre concentré multiusages 5L / Eau de javel diluée 2,6%1L / Liquide vaisselle 1L / Vinaigre blanc 1L / Sel régénérant lave vaisselle / Tablette lave vaisselle 3 en 1. Le Lot 1 est un marché STRICTEMENT réservé à : des Entreprises adaptées ou établissement d'aide par le travail (articles L211312 et 14 Code de la Commande Publique), ou à des Structures d'insertion par l'activité économique (articles L212313 et 14 Code de la Commande Publique), ou à des Entreprises de l'économie sociale et solidaire (art L211315 Code de la Commande Publique). L'EFS Paca Corse se réserve le droit de rejeter toute offre d'établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code de l'action sociale et des familles.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Eau déminéralisée
Description: Eau déminéralisée
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Sacs à déchets
Description: Sac poubelle 110 L noir / Sac poubelle 20 L blanc / Sac poubelle 110L transparent
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Tissus d'essuyage
Description: Bandeau Microfibre 11x50 cm salle blanche Tissu d'essuyage 30x30 cm salle blanche / Tissu d'essuyage 30x30 cm / Tissus d'essuyage 20x20 cm / Tissus d'essuyage 20x20cm stériles
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 107 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 45 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le souscritère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Détergents, Désinfectants, Produits de lavage des mains
Description: Détergents, Désinfectants, Produits de lavage des mains
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 45 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Détergents, Désinfectants stériles et produits pour l'intérieur des PSM
Description: Détergent neutre STE Désinfectant STE Désinfectant alcoolique IPA STE Désinfectant éthanol dénaturé STE Désinfectant sporicide STE
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 97 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 45 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Essuie mains et articles de ouaterie
Description: Essuie mains 2 plis blanc en rouleau (avec mise à disposition des distributeurs muraux)" Essuie tout 2 plis blanc en rouleau Essuie mains pliés 2 plis blanc en paquet
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Essuyage non tissé en boite distributrice
Description: Essuyage non tissé blanc en boîte distributrice
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 337 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Accessoires de protection et de sécurité corporelle à usage unique
Description: Blouse XL Charlotte Surchausse Masque 3 plis avec visière
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Combinaisons stériles
Description: Combinaison intégrale à usage unique tailles M , L et XL
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 45 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Pyjamas blocs stériles
Description: Pyjama de bloc tailles M , L et XXL
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 45 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Sabots
Description: Sabots plastiques Sabots cuirs
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 60 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 40 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 30 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : Chaussures de sécurité de laboratoire
Description: Chaussure de sécurité style mocassin blanche
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 60 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 40 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 30 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Produits d'hygiène & sécurité Laboratoire
Description: Produits d'hygiène & sécurité Laboratoire
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 : Sac plastique transparent pour collectes (sur mesure)
Description: Sac plastique 100 L transparent avec lien coulissant
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 34 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 103 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 70 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 : Chaussures de travail type basket
Description: Chaussure de travail (style basket) blanche (Femme et Homme ou mixte)
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 60 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 40 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 30 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 : Gants latex stériles par paires
Description: Gant chirurgie latex non poudrés stériles triple emballage salle blanche
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 45 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 : Gants nitrile stériles par paires
Description: Gants chirurgie nitriles non poudrés stériles triple emballage salle blanche
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options:
Description des options: Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.21224
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Analyse des prix selon les prix unitaires indiqués sur le BPU : 45 %. Les prix sont analysés sur la base du montant total Euros HT simulé du lot concerné (calculé à partir des quantités estimées définies à l'annexe 1 du CCTP).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 5511 à 12 du code de justice administrative. Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (art. L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du Code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 621 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER DE LA VALLEE DES DUYES
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Vallee de Duyes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Titre: Lot 1 : Lot réservé : Produits d’entretien généraux
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Coldis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Titre: Lot 2 : Eau déminéralisée
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3 - Coldis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Titre: Lot 3 : Sacs à déchets
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 107 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DOMINIQUE DUTSCHER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4 - Dutscher
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4
Titre: Lot 4 : Tissus d'essuyage
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LABORATOIRES ANIOS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5 - Laboratoire Anios
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5
Titre: Lot 5 : Détergents, Désinfectants, Produits de lavage des mains
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 97 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VWR International
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 6 - VWR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6
Titre: Lot 6 : Détergents, Désinfectants et produits stériles pour l’intérieur des PSM
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 7 - Coldis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 7
Titre: Lot 7 : Fournitures d’Articles d’ouaterie
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 337 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAREDES Distribution France
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 8 - Paredes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 8
Titre: Lot 8 : Essuyage non tissé en boite distributrice
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAREDES Distribution France
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 9 - Paredes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 9
Titre: Lot 9 : Divers protection et de sécurité corporelle à usage unique
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAREDES Distribution France
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 10 - Paredes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 10
Titre: Lot 10 : Combinaisons stériles
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAREDES Distribution France
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 11 - Paredes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 11
Titre: Lot 11 : Pyjamas blocs stériles
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POLEMIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 12 - Polemil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 12
Titre: Lot 12 : Sabots
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SANIPOD
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 13 - Sanipod
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 13
Titre: Lot 13 : Chaussures de sécurité laboratoire
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DOMINIQUE DUTSCHER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 14 - Dominique Dutscher
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 14
Titre: Lot 14 : Produits d'hygiène &sécurité Laboratoire
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 103 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAREDES Distribution France
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 15 - Paredes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 15
Titre: Lot 15 : Sac plastique transparent pour collectes (sur mesure)
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POLEMIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 16 - Polemil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 16
Titre: Lot 16 : Chaussures de travail type basket
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DOMINIQUE DUTSCHER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 17 - Dominique Dutscher
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 17
Titre: Lot 17 : Gants latex stériles par paires
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VWR International
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 18 - VWR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 18
Titre: Lot 18 : Gants nitrile stériles par paires
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Français du Sang PACACorse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Français du Sang PACACorse
Numéro d’enregistrement: 42882285200136
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Ville: Marseille
Code postal: 13005
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service juridique et commande publique
Téléphone: +33491172884
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Téléphone: +33491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATELIER DE LA VALLEE DES DUYES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 380 437 186 00055
Ville: PEYRUIS
Code postal: 04310
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COLDIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 722 620 549 00062
Ville: ENTRAIGUES
Code postal: 84320
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DOMINIQUE DUTSCHER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 325 204 725 000 49
Ville: BERNOLSHEIM
Code postal: 67170
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0014, LOT-0017
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LABORATOIRES ANIOS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 823 326 061 00046
Ville: LEZENNES
Code postal: 59260
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VWR International
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 421 287 855 00231
Ville: CANEJAN
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0018
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PAREDES Distribution France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 407 995 505 00069
Ville: Meyreuil
Code postal: 13590
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0015
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: POLEMIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 433 454 261 000 51
Ville: DISTRE
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0016
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SANIPOD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 810 670 521 00030
Ville: SILLANS
Code postal: 38590
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 26464116-7f5d-47ac-a2d8-d291d331851c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 14:27:59 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 44657-2026
Numéro de publication au JO S: 14/2026
Date de publication: 21/01/2026