1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de le Clat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Renouvellement de la conduite d'adduction d'eau potable de Le CLAT
Description: Renouvellement de la conduite d'adduction d'eau potable de Le CLAT
Identifiant de la procédure: a78e7c64-decb-4bcf-93e8-676f2af5be49
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: place de la mairie
Ville: le clat
Code postal: 11140
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Renouvellement de la conduite d'adduction d'eau potable de Le CLAT
Description: Renouvellement de la conduite d'adduction d'eau potable de Le CLAT
Identifiant interne: lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Description: PAS DE MATERIEL ADAPTE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de le Clat
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE LE CLAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de le Clat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE LE CLAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de le Clat
Numéro d’enregistrement: 21110093800011
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: le Clat
Code postal: 11140
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: +33 468206289
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DE LE CLAT
Numéro d’enregistrement: 21110093800011
Adresse postale: PLACE DE LA MAIRIE
Ville: LE CLAT
Code postal: 11140
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468206289
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Changement
Identifiant/version de l’avis: 55e0be4b-b230-4d5a-aebb-cc984a8dbf50 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2026 15:50:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 465567-2026
Numéro de publication au JO S: 128/2026
Date de publication: 07/07/2026
