Avis de marché - Avis n° 24-74201 du 25/06/2024
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-74201
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes de La terre des 2 caps
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24620038000128
Ville : Marquise
Code postal : 62250
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 62
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DUCLOY Jennifer
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 31/07/2024 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : CCT2C
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Services de transport d'élèves sur le territoire de la Communauté de communes de La terre des 2 caps
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Services de transport d'élèves sur le territoire de la Communauté de communes de La terre des 2 caps
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la CCT2C
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 : Transport des élèves des écoles maternelles et primaires de la Communauté de communes vers le complexe aquatique et sportif Capoolco
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CCT2C
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Description du lot : Lot 2 : Circuit de transport scolaire des élèves de Réty
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Commune de Réty
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Description du lot : Lot 3 : Circuit de transport scolaire des élèves de Ferques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Commune de Ferques
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2024
