1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Maromme
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ANCIENNE MAIRIE DE MAROMME ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE LE SEQUOIA PHASE B
Description: RELANCE : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ANCIENNE MAIRIE DE MAROMME ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE LE SEQUOIA PHASE B. Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public (Réf. 309091-2024) pour insuffisance de mise en concurrence liée à une absence d'offres et ou des offres inacceptables.
Identifiant de la procédure: d0172966-8206-496a-b13d-88df33b9926e
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Services, Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: VILLE DE MAROMME Hôtel de ville Place Jean Jaurès - BP 1095
Ville: MAROMME CEDEX
Code postal: 76153
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: IMPORTANT: Il est porté à la connaissance de tous les candidats que le DCE sera disponible sur la plateforme ADM76 (https://marchespublics.adm76.com) profile d'acheteur de la ville, dès la semaine 36. Merci de votre compréhension.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 756 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site soit www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Mairie de Maromme, Place Jean Jaurès, 75150 Maromme. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : "Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE)". - Présentation et organisation des dossiers de réponse suivant annexe du RC Numéro de la consultation. Une visite sur site est obligatoire mais elle reste facultative pour les entreprises ayant déposé ce document lors de la première procédure. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont énumérées dans le Règlement de Consultation, un certificat de visite sera donné à chaque entreprise. En l'absence de remise du certificat de visite signé par le maitre d'ouvrage, l'offre du candidat sera rejetée. Base juridique : Directive 2014/24/UE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 01 : Logistique - Curage - Démolition - VRD - Gros Œuvre - Etanchéité - CM
Description: Lot 01 A : Logistique. Lot 01B : Curage démolition. Lot 01c : VRD Gros Oeuvre. Lot 01D : Etanchéité. Lot 01E : Charpente Métallique.
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts, 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN. Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo- Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Maromme
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Maromme
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Maromme
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Maromme
Organisation qui traite les offres: Ville de Maromme
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 02 : Charpente bois - Couverture ardoise.
Description: Charpente bois - Couverture ardoise.
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261212 Travaux de couverture en ardoises
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN. Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo- Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Maromme
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Maromme
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Maromme
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 03 : Mur rideau - Menuiserie extérieure - Bardage - Serrurerie.
Description: Lot 03A : Mur rideau - Menuiserie extérieure. Lot 03B : Bardage - Serrurerie
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432210 Travaux de revêtement mural
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45262650 Travaux de bardage, 44316500 Serrurerie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN. Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo- Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Maromme
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Maromme
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 04 : Cloison plâtrerie- Plafond démontable - Menuiserie intérieure - Agencement - Parquet.
Description: Lot 04A : lot Cloison Plâtrerie. Lot 04B : lot Plafond démontable. Lot 04C : lot Menuiserie intérieure - Plafond bois - Agencement - parquet.
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 44112240 Parquet
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN. Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo- Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Maromme
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Maromme
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Maromme
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 05 : Carrelage - Sol moquette - Peinture papier peint.
Description: Lot 05A : lot Carrelage. Lot 05B : lot Sol moquette. Lot 05C : lot Peinture papier peint.
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39531310 Dalles de moquette, 44810000 Peintures
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN. Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo- Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Maromme
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Maromme
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Maromme
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 06 : lot Ascenseur.
Description: lot Ascenseur.
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Maromme
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Maromme
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 07 : CVRDD - Chauffage - Ventilation - Rafraîchissement - Désenfumage - Plomberie sanitaires.
Description: Lot 07A : lot Chauffage - Ventilation - Rafraîchissement - Désenfumage Lot 07B : lot Plomberie sanitaires.
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42520000 Matériel de ventilation, 42521000 Matériel de désenfumage, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 08 : lot Electricité Courant fort & courant faible - SSI - GTB
Description: Lot 08A : Electricité Courant fort & courant faible - SSI Lot 08B : GTB
Identifiant interne: R-MPMAPF-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45317300 Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 71315000 Installations techniques de bâtiment
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Maromme
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Maromme
Numéro d’enregistrement: 21760410700011
Adresse postale: Place Jean JAURES BP 1095
Ville: Maromme cedex
Code postal: 76153
Pays: France
Téléphone: 0232822200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 77ff9ac9-cc12-406c-916f-e33f1b7cf5c7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/08/2024 16:54:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 515917-2024
Numéro de publication au JO S: 167/2024
Date de publication: 28/08/2024
