1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.
Description: Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.
Identifiant de la procédure: a33f2119-47e8-4edf-8075-1c0f4d721fc2
Avis précédent: 427681-2023
Identifiant interne: 23U039
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique. Organisme en charge des procédures de médiation : Médiateur interne de l'UGAP. Courrier : mediateur-interne@ugap.fr
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 704 750 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 523 750 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés issus des lots 2, 4, 5, 6 ,7 , 8, 9,12 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Les marchés issus des lots 1, 3, 10, 11 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Le marché issu du lot 13 implique la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes avec 1 seul opérateur. La date mentionnée à la rubrique 6.1.2 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la rubrique 8.1 ORG-0001, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Petite citadine électrique
Description: Petite citadine électrique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 34000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Petite polyvalente Electrique
Description: Petite polyvalente Electrique
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 270 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 1350000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Compacte polyvalente thermique
Description: Compacte polyvalente thermique
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111000 Breaks et berlines
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 78 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 390000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Compacte polyvalente électrique
Description: Compacte polyvalente électrique
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111000 Breaks et berlines
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 100000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Petit SUV
Description: Petit SUV
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 33750000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Petite polyvalente thermique
Description: Petite polyvalente thermique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 720000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 Pondération valeur technique : 15 Pondération coût d'utilisation : 10 Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: SUV Polyvalent
Description: SUV Polyvalent
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 225000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération Qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération Valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération Cout d'utilisation 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: SUV Compact
Description: SUV Compact
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 255000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: pondération Qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération Valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération Coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération Performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Grand SUV
Description: Grand SUV
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 216000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Grand SUV de représentation
Description: Grand SUV de représentation
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 105000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Berline
Description: Berline
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111200 Berlines
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 40000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Véhicule de représentation
Description: Véhicule de représentation
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111200 Berlines
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 50000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Grand monospace électrique
Description: Grand monospace électrique
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 5000000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération Prix : 40 pour 100 (cent)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération qualité de service : 30 pour 100 (cent) Pondération valeur technique : 15 pour 100 (cent) Pondération coût d'utilisation : 10 pour 100 (cent) Pondération performances en matière de protection de l'environnement : 5 pour 100 (cent)
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 704 750 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 523 750 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENAULT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 350 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENAULT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FMC Automobiles SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: FMC Automobiles SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Gourp France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: RENAULT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 750 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: FMC Automobiles SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: FMC Automobiles SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 225 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENAULT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 255 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENAULT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 8
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 8
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 8
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENAULT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 9
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 9
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 9
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 10
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 11
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 11
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Lauréat:
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Offre:
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: L'attributaire à répondu avec 1 sous-traitant : Scorbel.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 13
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d’enregistrement: 77605646700587
Département: Direction des achats - Département VEH. LEGERS INC. SECOURS PROTECTION - à l'attention de Mr JUGO Dominique
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne
Ville: Marne-La-Vallée cedex 2
Code postal: 77444
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164732370
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Numéro d’enregistrement: 87978608500016
Adresse postale: 2-10 Boulevard de l'Europe
Ville: POISSY
Code postal: 78300
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 161454545
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RENAULT SAS
Numéro d’enregistrement: 78012998704037
Adresse postale: 122 B avenue du Général Leclec
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 176840404
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VOLKSWAGEN Group France
Numéro d’enregistrement: 83227737000017
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Ville: Villers-Cotterêts cedex
Code postal: 02601
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: +33 323738080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FMC Automobiles SAS
Numéro d’enregistrement: 42512736200043
Adresse postale: Immeuble Axe Seine 1 rue du 1er Mai CS 10210
Ville: Nanterre cedex
Code postal: 92752
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 161016533
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f4271a67-d25c-42bd-8d5a-665fa3bed0c2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 13:51:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 559313-2024
Numéro de publication au JO S: 182/2024
Date de publication: 18/09/2024
