1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Union des Groupements d'Achats Publics
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Equipements de base de laboratoire, produits associés et exécution de prestations associées et annexes
Description: Equipements de base de laboratoire, produits associés et exécution de prestations associées et annexes
Identifiant de la procédure: f42f7cf8-b6c1-488c-ae4d-7ae866bcbe01
Identifiant interne: 23U013
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date limite de réception des offres est fixée au 27/09/2024 à 17h00 (heure de Paris) Date d'ouverture des plis : 30/09/2024 à 10h00 (heure de Paris) Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Lot 1 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 20 000 000 euros HT Lot 2 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 25 000 000 euros HT Lot 3 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA : 27 500 000 euros HT Lot 4 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 37 500 000 euros HT Lot 5 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 40 000 000 euros HT Lot 6 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 42 500 000 euros HT Lot 7 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 7 500 000 euros HT Lot 8 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 25 000 000 euros HT Lot 9 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA ) : 3 000 000 euros HT Lot 10: Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 2 000 000 euros HT Lot 11: Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 12 500 000 euros HT Lot 12: Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 1 750 000 euros HT Lot 13 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 25 000 000 euros HT Lot 14 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 7 500 000 euros HT Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Centrifugeuse microtubes et petite capacité
Description: Centrifugeuse microtubes et petite capacité
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42930000 Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit une fois tacitement pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Congélateur -80°C
Description: Congélateur -80°C
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Congélateur -80°C avancé
Description: Congélateur -80°C avancé
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Système de surveillance des conditions climatiques
Description: Système de surveillance des conditions climatiques
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Etuve et incubateur
Description: Etuve et incubateur
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33152000 Incubateurs
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois, Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Microscope de laboratoire
Description: Microscope de laboratoire
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38510000 Microscopes
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Analyseur d'images pour applications cytogénétique, microbiologie et médecine légale
Description: Analyseur d'images pour applications cytogénétique, microbiologie et médecine légale
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48461000 Logiciels analytiques ou scientifiques
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Paillasse de laboratoire
Description: Paillasse de laboratoire
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39181000 Paillasses de laboratoire
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Sorbonne
Description: Sorbonne
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39141500 Hottes d'aspiration
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Hotte à filtration
Description: Hotte à filtration
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39141500 Hottes d'aspiration
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Hotte à filtration avancée
Description: Hotte à filtration avancée
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39141500 Hottes d'aspiration
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Hotte à flux laminaire
Description: Hotte à flux laminaire
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39141500 Hottes d'aspiration
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Système de purification d'eau
Description: Système de purification d'eau
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Armoire de sécurité avancé
Description: Armoire de sécurité avancé
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48461000 Logiciels analytiques ou scientifiques
Options:
Description des options: La durée du marché est de 48 mois. Il peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 6 mois. La durée totale du marché ne peux excéder 48 mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires du candidat concernant les fournitures/services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Pas de niveau minimal imposé.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pas de niveau minimal imposé.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d’enregistrement: 77605646700587
Département: Direction Santé-Département achat Madame Mathilde Renault
Adresse postale: 1,Boulevard Archimède
Ville: Champ sur Marne cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Téléphone: 0164737950
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bd3c0e1e-95f8-42ec-a830-6d4fbfb5492c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2024 14:23:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 461077-2024
Numéro de publication au JO S: 148/2024
Date de publication: 31/07/2024
