1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Union des Groupements d'Achats Publics
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH
Description: Atelier biomédical, dentaire, ORL et OPH
Identifiant de la procédure: dc2025df-93b7-4cb2-9df4-6496e867d675
Identifiant interne: 23U003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 94 293 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date limite de réception des offres est fixée au 15/04/2024 à 16h00 (heure de Paris) Date d'ouverture des plis : 16/04/2024 à 10h00 (heure de Paris) Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr. Tout candidat retenu sur le lot n°29 verra son offre rejetée pour les lots 9, 11, 12, 13, 18, 22 et 24. Tout candidat retenu sur le lot n°17 verra son offre rejetée pour le lot 16. Si toutefois ledit candidat est le seul à s'être positionné sur le lot 29 et un ou plusieurs lots parmi les lots incompatibles à celui-ci, il se voit attribuer le lot 29. Le(s) lot(s) incompatible(s) seront déclarés sans suite pour infructuosité. La même règle est appliquée pour le lot 17. Le montant estimé global est de 94 293 600 Euros HT. Pour le lot 9 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros. Pour le lot 24 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 800 000 euros. Pour le lot 28 : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Tonomètres portable
Description: Tonomètres portable
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Microscope spéculaire
Description: Microscope spéculaire
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: OCT antérieur topographie cornéen
Description: OCT antérieur topographie cornéen
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 10 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Rétinographe de néonatalogie
Description: Rétinographe de néonatalogie
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 2 500 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Frontofocomètre automatique
Description: Frontofocomètre automatique
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Champs visuel
Description: Champs visuel
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Angiographe rétinien
Description: Angiographe rétinien
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Réfracteur automatique
Description: Réfracteur automatique
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 20 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCTA) angiographie
Description: Tomographie à cohérence optique (OCTA) angiographie
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 9 600 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Rétinographe ultra grand champs
Description: Rétinographe ultra grand champs
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 500 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Unité de consultation dentaire ambidextre avec système de sanitation intégré
Description: Unité de consultation dentaire ambidextre avec système de sanitation intégré
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192410 Fauteuils dentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 33131000 Instruments dentaires
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 48 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur (CFAO)
Description: Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur (CFAO)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192400 Unités dentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33131000 Instruments dentaires, 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Solution de consultation en ophtalmologie
Description: Solution de consultation en ophtalmologie
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 176 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 68 704 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCT) multimodal
Description: Tomographie à cohérence optique (OCT) multimodal
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Unité de consultation dentaire ambidextre
Description: Unité de consultation dentaire ambidextre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192400 Unités dentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 33131000 Instruments dentaires, 33192410 Fauteuils dentaires
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 15 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lampe à fente numérique avec variateur d'angle stéréoscopique
Description: Lampe à fente numérique avec variateur d'angle stéréoscopique
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 500 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Unité de consultation dentaire dynamique
Description: Unité de consultation dentaire dynamique
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192400 Unités dentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33131000 Instruments dentaires, 33111500 Radiographie dentaire, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 39 600 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Instrumentation rotative dynamique dentaire
Description: Instrumentation rotative dynamique dentaire
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33131000 Instruments dentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 702 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 6 809 600 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Unité de consultation ORL avec éléments intégrés
Description: Unité de consultation ORL avec éléments intégrés
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 155 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 622 400 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Topographe cornéen
Description: Topographe cornéen
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 1 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Unité de consultation ORL modulable
Description: Unité de consultation ORL modulable
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 155 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 3 466 800 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Cabine de téléconsultation d'ophtalmologie
Description: Cabine de téléconsultation d'ophtalmologie
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 30200000 Matériel et fournitures informatiques, 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 32 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lampe à fente
Description: Lampe à fente
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Biomètre sans contact
Description: Biomètre sans contact
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 5 280 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Appareil de test pour maintenance biomédicale
Description: Appareil de test pour maintenance biomédicale
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38341300 Instruments de mesure de grandeurs électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 7 920 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCT) automatisée
Description: Tomographie à cohérence optique (OCT) automatisée
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Rétinographe non mydriatique
Description: Rétinographe non mydriatique
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Tomographie à cohérence optique (OCT) classique
Description: Tomographie à cohérence optique (OCT) classique
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 904 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 11 616 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Meibographe multifonction
Description: Meibographe multifonction
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 80320000 Services de formation médicale
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 12 000 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Auto-réfracto-kératonomètre
Description: Auto-réfracto-kératonomètre
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80320000 Services de formation médicale, 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 2 reprise d'une durée 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord cadre hors TVA : 4 500 000 euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun CEDEX Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Union des Groupements d'Achats Publics
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d’enregistrement: 77605646700587
Département: Direction des Achats - Département Santé - A l'Attention de Monsieur SCINTU Pierre-François
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède
Ville: Champs-sur-Marne Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Téléphone: 0164732241
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 8dde550a-f927-4e48-add9-8eeb803cc3b6-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: LA DATE DE REMISE DES OFFRES EST DEPLACEE AU 15/04/2024 A 16H00 HEURE DE PARIS
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f9fb6a6c-c0cd-4da0-a79b-b0abeb683777 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/03/2024 14:59:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 192915-2024
Numéro de publication au JO S: 65/2024
Date de publication: 02/04/2024
