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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE PIÈCES DETACHÉES MÉCANIQUES ET ACCESSOIRES POUR MATÉRIEL HORTICOLE
Description: Le marché a pour objet l’acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Identifiant de la procédure: 4e53f8b7-1fbc-4e57-b991-6d199b581690
Identifiant interne: 25016 à 25021
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 6 : Pièces détachées de marque HONDA
Description: Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque HONDA
Identifiant interne: 25016
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 7 : PIÈCES DÉTACHÉES DE MARQUE KAWASAKI
Description: Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque KAWASAKI
Identifiant interne: 25017
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 8 : PIÈCES DÉTACHÉES DE MARQUE COUP’ECO
Description: Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque COUP’ECO
Identifiant interne: 25018
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 9 : Pièces détachées de marque SMA
Description: Le marché a pour objet l’acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Identifiant interne: 25019
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°10 : Pièces détachées de marque FERRI
Description: Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque FERRI
Identifiant interne: 25020
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 11 : Pièces détachées de marque MORGNIEUX
Description: Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque MORGNIEUX
Identifiant interne: 25021
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JARDINS LOISIRS 77
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JARDINS LOISIRS lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25016
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JARDINS LOISIRS 77
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JARDINS LOISIRS lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25017
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JARDINS LOISIRS 77
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JARDINS LOISIRS lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25018
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOUCHARD ENVIROMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BOUCHARD ENVIROMAT lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25019
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MATAGRIF S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MATAGRIF lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25020
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MATAGRIF S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MATAGRIF lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25021
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d’enregistrement: 20005795800015
Ville: Marne-la-vallée cedex
Code postal: 77207
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160372424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JARDINS LOISIRS 77
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 775 702 848 00026
Adresse postale: 3 rue de la Butte du Moulin
Ville: COLLEGIEN
Code postal: 77090
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BOUCHARD ENVIROMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38909747800066
Adresse postale: 13 avenue Pattou
Ville: Saint-Brice
Code postal: 77160
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MATAGRIF S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30232964400017
Adresse postale: CLOS DU MOULIN
Ville: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Numéro d’enregistrement: 177550000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d4903087-46bb-4216-8cbc-586e79c4146d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2026 09:53:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 576237-2026
Numéro de publication au JO S: 160/2026
Date de publication: 20/08/2026
