1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Marly-le-Roi
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Approvisionnement en denrées alimentaires,en épicerie,en goûters et élaboration des menus pour les restaurants scolaires et périscolaires de la ville de Marly-le-Roi, les centres de loisirs, le(s)restaurant(s)destiné(s)aux seniors et aux crèches CCAS
Description: Approvisionner et élaborer les menus pour les restaurants municipaux de la ville, pour le restaurant dédié aux personnes âgées et pour les crèches du CCAS
Identifiant de la procédure: b73cd532-3585-41cf-9efd-edc801d9af67
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Approvisionnement en denrées alimentaires, en épicerie, en goûters et élaboration des menus pour les restaurants scolaires, périscolaires et les centres de loisirs de la ville de Marly-le-Roi, pour les crèches et le restaurant destiné aux personnes âgées
Description: Approvisionnement en denrées alimentaires, en épicerie, en goûters et élaboration des menus pour les restaurants scolaires et périscolaires de la ville de Marly-le-Roi, et pour les centres de loisirs.
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Général de Gaulle
Ville: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le marché pourra être reconductible tacitement trois fois période successive d'un (1) an, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité des produits
Description: - Performance en matière d'approvisionnement, en produits de qualité et durables, et en produits issus de l'agriculture biologique, fiches des produits à communiquer, garantie de la traçabilité -Variété des menus : proposer 1 mois de menus -Organisation, proposée par le candidat garantie de livraison, engagement préservation sur l'environnement nombre d'intermédiaires entre le producteur et les consommateurs : circuit court. Véhicule proposé pour les tournées Modalité d'organisation des commandes : logiciel, accès, formation
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Conformément aux bordereaux des prix escompte accordé pour l'épicerie
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Marly-le-Roi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Marly-le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Marly-le-Roi
Organisation qui traite les offres: Commune de Marly-le-Roi
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Approvisionnement en denrées alimentaires, en épicerie et élaboration des menus pour les crèches et pour le restaurant « Fontenelle » dédié aux seniors du CCAS
Description: Approvisionnement en denrées alimentaires, en épicerie et élaboration des menus pour les crèches et le restaurant dédié aux seniors du Centre Communal d'Action Sociale
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le marché pourra être reconductible tacitement trois fois période successive d'un (1) an, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité des produits
Description: - Performance en matière d'approvisionnement, en produits de qualité et durables, et en produits issus de l'agriculture biologique, fiches des produits à communiquer, garantie de la traçabilité -Variété des menus : proposer 1 mois de menus -Organisation, proposée par le candidat garantie de livraison, engagement préservation sur l'environnement nombre d'intermédiaires entre le producteur et les consommateurs : circuit court. Véhicule proposé pour les tournées Modalité d'organisation des commandes : logiciel, accès, formation
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix conformément au bordereau des prix et Escompte accordé pour l'épicerie : indication sur l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 17/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Marly-le-Roi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Marly-le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Marly-le-Roi
Organisation qui traite les offres: Commune de Marly-le-Roi
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: VERSAILLES
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Marly-le-Roi
Numéro d’enregistrement: 21780372500019
Adresse postale: Place du Général de Gaulle
Ville: MARLY LE ROI
Code postal: 78160
Pays: France
Téléphone: 0130916061
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: CHANGEMENT DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Suite à une modification liée au montant maximum du lot n°1 soit 675 500 euros ht en lieu et place de 580 000 euros ht
Les documents de marché ont été modifiés le: 27/03/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 10ada499-5ed5-4bec-ba11-006901d194c6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2024 14:56:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 186504-2024
Numéro de publication au JO S: 63/2024
Date de publication: 28/03/2024
