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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Meaux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de végétaux, graines de fleurs, plants de fleurs, graines et plants potager, bulbes, graines de gazon et gazon de placage, sapins de noël et branches floquées
Description: Achat de végétaux, graines de fleurs, plants de fleurs, graines et plants potager, bulbes, graines de gazon et gazon de placage, sapins de noël et branches floquées
Identifiant de la procédure: 89ec74f9-04b2-4029-bb4f-250b48d88cd7
Avis précédent: c03c985b-afba-4885-9a8f-63e20edfe95e-01
Identifiant interne: 25VX008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 040 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat d'arbustes
Description: Achat d'arbustes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000Euros HT par an. Il n'y a pas de nombre maximal de participant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 55 points ; Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: achats d'arbres et de conifères
Description: achats d'arbres et de conifères
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000Euros HT annuel. Il n'y a pas de nombre maximal de participant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique 55 Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Achats de plantes vivaces et graminées
Description: Achats de plantes vivaces et graminées
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 30 000Euros annuel. Il n'y a pas de nombre maximal de participants.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique 55 Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Achats de rosiers
Description: Achats de rosiers
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000Euros HT par an. Il n'y a pas de nombre maximal de participant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique 55 Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Achats de graines et plants de fleurs annuelles et bisannuelles et potager
Description: Achats de graines et plants de fleurs annuelles et bisannuelles et potager
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111900 Graines de fleurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451100 Plantes à repiquer
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000Euros HT par an. Il n'y a pas de nombre maximal de participant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique 55 Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Achats de bulbes de fleurs annuels et bisannuels
Description: Achats de bulbes de fleurs annuels et bisannuels
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000Euros HT par an. Il n'y a pas de nombre maximal de participant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique 55 Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Graines de gazon, gazon de placage, graines de fleurissement champêtre
Description: Graines de gazon, gazon de placage, graines de fleurissement champêtre
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000Euros HT par an. Il n'y a pas de nombre maximal de participant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique 55 Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sapin de Noël et branche de sapin et bouleau floquée
Description: Sapin de Noël et branche de sapin et bouleau floquée
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298910 Arbre de Noël
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu à compter du 1er novembre 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 novembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000Euros HT par an. Il n'y a pas de nombre maximal de participant.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique 55 Sous-critère 1 : Méthodologie de livraison (capacité de prise en compte rapide des commandes, suivi des livraisons, mode de livraison et délai) 25 Sous-critère 2 : Les moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution de la prestation et traçabilité de culture 15 Sous-critère 3 : Les moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de la prestation (nombre de personne, description de l’équipe avec compétence et expérience, organisation) 15
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ; Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 040 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 040 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Pépinière du Plateau de Versailles
Offre:
Identifiant de l’offre: Pépinière du Plateau de Versailles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25VX008
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 552982-2025
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PLANDANJOU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: Pépinière du Plateau de Versailles
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PEPINIERES V CHOMBART
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BARRAULT Horticulture
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PLANDANJOU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: Brageirac Fleuri
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: VERVER EXPORT
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: Ernest TURC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: SOUFFLET VIGNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ROBIN
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: NOEL SUCCESS
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: EARL DU PARC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Meaux
Numéro d’enregistrement: 21770284400010
Adresse postale: Place de l Hôtel de Ville Jacques CHIRAC - BP 227
Ville: Meaux
Code postal: 77100
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Laetitia DEBARGE
Téléphone: 0160099831
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17 770 704 900 017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Pépinière du Plateau de Versailles
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 831 674 148 000 18
Adresse postale: RD 307, LES BEURRES
Ville: CRESPIÈRES
Code postal: 78121
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Pépinière du Plateau de Versailles
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 831 674 148 000 18
Adresse postale: RD 307, LES BEURRES
Ville: CRESPIÈRES
Code postal: 78121
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Numéro d’enregistrement: 538 869 371 000 12
Adresse postale: 50 ROUTE DE ROISSY
Ville: LE THILLAY
Code postal: 95500
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Numéro d’enregistrement: 538 869 371 000 12
Adresse postale: 50 ROUTE DE ROISSY
Ville: LE THILLAY
Code postal: 95500
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PLANDANJOU
Numéro d’enregistrement: 310 679 311 000 38
Adresse postale: 10 Esplanade Jean SAUVAGE
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: PLANDANJOU
Numéro d’enregistrement: 310 679 311 000 38
Adresse postale: 10 Esplanade Jean SAUVAGE
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BARRAULT Horticulture
Numéro d’enregistrement: 91 812 104 00019
Adresse postale: 1881, ; route de l'alleud - lieu-dit le mortron
Ville: LA POSSONNIERE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PEPINIERES V CHOMBART
Numéro d’enregistrement: 382858553 00029
Adresse postale: 4 RUE DES OSIERS
Ville: HOMBLEUX
Code postal: 80400
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Ernest TURC
Numéro d’enregistrement: 478 267 859 000 21
Adresse postale: 75 rue de la Croix de Bois
Ville: Loire-Authion
Code postal: 49800
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: VERVER EXPORT
Numéro d’enregistrement: 50432925100012
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Ville: Heerhugowaard
Code postal: 1704 DX
Subdivision pays (NUTS): Kop van Noord-Holland (NL321)
Pays: Pays-Bas
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Brageirac Fleuri
Numéro d’enregistrement: 50443195800017
Adresse postale: 8 Rue des Lilas
Ville: Bergerac
Code postal: 24100
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SOUFFLET VIGNE
Numéro d’enregistrement: 623780178 00033
Adresse postale: RTE NATIONALE 6 LE PONT ROUGE CS 20125 LIMAS
Ville: VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal: 69654
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 784 900 235 00069
Adresse postale: 882 route d'Arnage
Ville: Ruaudin
Code postal: 72230
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ROBIN
Numéro d’enregistrement: 38268441300018
Adresse postale: 1 CHEMIN DE LA PEPINIERE
Ville: SAINT LAURENT DU CROS
Code postal: 05500
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: NOEL SUCCESS
Numéro d’enregistrement: 793 844 994 000 20
Adresse postale: RD 23
Ville: CHENNEGY
Code postal: 10190
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: EARL DU PARC
Numéro d’enregistrement: 508 293 321 00016
Adresse postale: LE PARC
Ville: DUN LES PLACES
Code postal: 58230
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6b460c45-3d27-4143-ac40-770fca1a2014 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 15:45:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171382-2026
Numéro de publication au JO S: 50/2026
Date de publication: 12/03/2026
