1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hôpitaux du Sud-Manche
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location avec option d'achat d'un laser Thulium et fourniture de consommables associés
Description: Location avec option d'achat d'un laser Thulium et fourniture de consommables associés
Identifiant de la procédure: 73dad1a1-7e3f-4b14-ba0a-344a28e31bcd
Identifiant interne: 260013
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169100 Laser chirurgical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location avec option d’achat d'un laser Thulium et fourniture de consommables associés
Description: Location avec option d’achat d'un laser Thulium et fourniture de consommables associés
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169100 Laser chirurgical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères "Qualité" et "Performances en matière de protection de l'environnement" et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux du Sud-Manche
Numéro d’enregistrement: 26500165100016
Adresse postale: 59 rue de la Liberté
Ville: Avranches
Code postal: 50300
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Point de contact: MME sophie gasnier - nr
Téléphone: 0233894121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Ville: NANTES Cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 71af780e-4c9e-4f5a-b944-dce4adcc1b94 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 17:05:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 44727-2026
Numéro de publication au JO S: 14/2026
Date de publication: 21/01/2026
