1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Manosque
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE BRANCHEMENTS, D'ENTRETIEN, DE REPARATIONS, DE RENOUVELLEMENTS ET D'EXTENSION DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA REGIE DES EAUX DLVAGGLO
Description: Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 6000000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 1835a65e-e3a4-405f-a2de-da46cfd386eb
Identifiant interne: 2024REGMI24T01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 52 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La durée du marché est de 1 an, reconductible trois fois pour une période d'un an ; soit une durée maximale de 4 ans. Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville 04100 Manosque
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pôle Manosque :Corbières - Manosque - Montfuron - Pierrevert - Sainte Tulle
Description: Pôle Manosque : Corbières - Manosque - Montfuron - Pierrevert - Sainte Tulle Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 333521-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre 2.1-Note organisationnelle (10) 2.2-Délais de remise des devis, de mobilisation, période de préparation (10) 2.3-Méthodologie, phasage, organisation (10) 2.4-Réduction des émissions de Co2 (5) 2.5-Matériaux proposés (5) Prix des prestations (jugé sur 8 chantiers masqués : n°1 et 2 (9), n°3 et 4 (9), n°5 à 7 (18) et n°8 (24))
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pôle Verdon :Allemagne en Provence - Brunet (plateau) - Esparron du Verdon - Gréoux Les Bains -Montagnac-Montpezat - Puimoisson - Quinson - Riez - Roumoules - Saint Laurent du Verdon - Saint Martin de Brômes - Valensole - Vinon Sur Verdon
Description: Pôle Verdon : Allemagne en Provence - Brunet (plateau) - Esparron du Verdon - Gréoux Les Bains -Montagnac-Montpezat - Puimoisson - Quinson - Riez - Roumoules - Saint Laurent du Verdon - Saint Martin de Brômes - Valensole - Vinon Sur Verdon Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 333521-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre 2.1-Note organisationnelle (10) 2.2-Délais de remise des devis, de mobilisation, période de préparation (10) 2.3-Méthodologie, phasage, organisation (10) 2.4-Réduction des émissions de Co2 (5) 2.5-Matériaux proposés (5) Prix des prestations (jugé sur 8 chantiers masqués : n°1 et 2 (9), n°3 et 4 (9), n°5 à 7 (18) et n°8 (24))
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pôle Volx :Brunet (vallée) - Entrevennes - Le Castellet - La Brillanne - Oraison - Puimichel - Villeneuve - Volx
Description: Pôle Volx : Brunet (vallée) - Entrevennes - Le Castellet - La Brillanne - Oraison - Puimichel - Villeneuve - Volx Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 333521-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre 2.1-Note organisationnelle (10) 2.2-Délais de remise des devis, de mobilisation, période de préparation (10) 2.3-Méthodologie, phasage, organisation (10) 2.4-Réduction des émissions de Co2 (5) 2.5-Matériaux proposés (5) Prix des prestations (jugé sur 8 chantiers masqués : n°1 et 2 (9), n°3 et 4 (9), n°5 à 7 (18) et n°8 (24))
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL C.E.R
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL C.E.R
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 24 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 50 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: 50.000 euro(s) Ht
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024regmi24t01
Titre: Pôle Manosque :Corbières - Manosque - Montfuron - Pierrevert - Sainte Tulle
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D706D5F6-E921-617C-85A30E4C6BB53558
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Manosque
Numéro d’enregistrement: 81654
Adresse postale: Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville
Ville: Manosque
Code postal: 04100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Directeur
Téléphone: 0480790695
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Hôtel de ville
Numéro d’enregistrement: 1713037
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Ville: Manosque
Code postal: 04100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: 0492703572
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: D706D61D-0E60-CD2E-F84614043C85B174
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: D706D64A-C008-A243-9238B4FAAC1164D4
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL C.E.R
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1478134-1-1-1
Adresse postale: Zi Saint Maurice
Ville: Manosque
Code postal: 04100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Téléphone: 0492720543
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6898d796-a2c8-4779-8157-71bedccdf8f4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 11:37:58 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 675933-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024
