Ouverte
Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Prestations de nettoyage de pôles et complexes sportifs
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Numéro national d'identification : 20007023300016.
Adresse : 35 Avenue Villebois Mareuil - Montaigu - 85607 MONTAIGU-VENDEE Cedex.
Adresse internet de l'acheteur :
https://www.terresdemontaigu.fr/Code NUTS par zone : FRG05.
Contact : Service commande publique - 0251464545 - commande.publique@terresdemontaigu.fr
URL des documents :
https://www.marches-securises.frURL de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Services généraux des administrations publiques
Section : Description du marché
Intitulé du marché : Prestations de nettoyage de pôles et complexes sportifs
Code CPV principal : 90910000-9.
Type de marché : Services.
Description succincte du marché : les prestations de nettoyage de vestiaires, sanitaires et locaux annexes, ainsi que vitreries des pôles et complexes sportifs de la Communauté d'agglomération et de la commune de Montaigu-Vendée
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- TERRES DE MONTAIGU, Communauté d'Agglomération
- Commune de MONTAIGU-VENDEE
Pour chaque lot il s'agit de marché composite à la fois une partie des prestations réglées à prix global et forfaitaire (DPGF) et une autre partie à bons de commande (BPU) avec un maximum annuel de bons de commande à 20 000 € HT pour chaque lot.
Section : Conditions de marché
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non Renseigné
Commande en ligne : Non.
Facturation en ligne : Obligatoire
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots attribuables : 2.
Section : Technique d'achat
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non.
Section : Lots
Marché alloti : Oui.
Lot n°1 : Vestiaires, sanitaires et locaux annexes.
Description du lot : Nettoyage des vestiaires, sanitaires et locaux annexes
Code CPV : Principal : 90911200-8
Critères d'attribution : Critère de coût 1 : Pondération : 60, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Pondération : 30, Valeur technique. Critère de qualité 2 : Pondération : 10, Performance environnementale et hygiène et sécurité des prestations.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot n°2 : Vitreries.
Description du lot : Nettoyage des vitreries
Code CPV : Principal : 90911300-9
Critères d'attribution : Critère de coût 1 : Pondération : 60, Prix des prestations. Critère de qualité 1 : Pondération : 30, Valeur technique. Critère de qualité 2 : Pondération : 10, Performance environnementale et hygiène et sécurité des prestations.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 27/03/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 6 Mois
Section : Informations particulières
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : requise.
Langue de présentation : français.
Section : Critères d'exclusion
Source des motifs d'exclusion : Document de marché.
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, à l'attention de : Tribunal Administratif de Nantes, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. (+33) 2 55 10 10 02. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr.
Code d'identification national : 17440005100010. Adresse internet :
https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section : Autres informations
Informations complémentaires : Visite sur site: Visite obligatoire
Les conditions de visites sont les suivantes :
Chaque candidat devra d'effectuer une visite de site, préalable au dépôt de son offre, afin de connaître parfaitement les lieux d'exécution des prestations et mieux appréhender les prestations, accès et contraintes d'environnement liées aux prestations. Deux créneaux de visite ont été fixés :
- le mercredi 4 mars 2026 à partir de 9H00 : prévoir 2h pour faire M. Bossis, Vinci, et St Georges
- le mercredi 11 mars 2026 à partir de 9H00 : prévoir 2h pour faire M. Bossis, Vinci, et St Georges
Pour le site de Rocheservière les plans sont à disposition dans les pièces du marché.
Chaque entreprise devra au préalable en informer la Direction des Sports par mail à l'adresse suivante : sports@terresdemontaigu.fr : Contact : Monsieur Mathieu COURIILAUD ou Monsieur Alan SIMON
Accord sur les marchés publics : Oui.
