Traitement des ordures ménagères résiduelles

Ouverte
SIRTOM de la région Flers Condé
Traitement des ordures ménagères résiduelles
APPEL D'OFFRES OUVERT
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIRTOM de la région Flers Condé
Numéro national d'identification : 25610213800037.
Adresse : ÉCOpôle du Bocage - 14, rue Guillaume le Conquérant - 61440 MESSEI.
Adresse internet de l'acheteur : https://www.sirtom-flers-conde.fr
Code NUTS par zone : FRD13.
Contact : Benoît SONNET - 0233622100 - marchespublics@sirtom-flers-conde.fr
URL du profil acheteur/de l'annonce : https://demat.centraledesmarches.com/7077433
URL des documents : https://demat.centraledesmarches.com/7077433
URL de présentation : https://demat.centraledesmarches.com/7077433
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Environnement
Section : Description du marché
Intitulé du marché : Traitement des ordures ménagères résiduelles
Code CPV principal : 90510000-5.
Type de marché : Services.
Description succinte du marché : Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Section : Conditions de marché
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non Renseigné
Commande en ligne : Non.
Facturation en ligne : Obligatoire
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots attribuables : 4.
Négociation : Aucune.
Section : Technique d'achat
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Section : Lots
Marché alloti : Oui.
Possibilité de présenter une offre pour : tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4.
Lot n°1 : Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Description du lot : Traitement de 1500 à 2000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles.
Code CPV : Principal : 90513100-7
Critères d'attribution : Coût 1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 24 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : non utilisé
Description des critères de sélection : NSP
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°2 : Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Description du lot : Traitement de 1500 à 2000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles.
Code CPV : Principal : 90513100-7
Critères d'attribution : Coût 1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 24 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : non utilisé
Description des critères de sélection : NSP
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°3 : Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Description du lot : Traitement de 1500 à 2000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles.
Code CPV : Principal : 90513000-6
Critères d'attribution : Coût 1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 24 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : non utilisé
Description des critères de sélection : NSP
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°4 : Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Description du lot : Traitement de 1500 à 2000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles.
Code CPV : Principal : 90513100-7
Critères d'attribution : Coût 1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 24 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : non utilisé
Description des critères de sélection : NSP
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 18/10/2024 à 15:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 3 Mois
Date d'ouverture des plis : 18/10/2024 à 15:30, lieu : 61440 MESSEI.
Section : Informations particulières
Habilitation sécurité requise : Non Précisé.
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : requise.
Langue de présentation : français.
Section : Critères d'exclusion
Participation à une organisation criminelle : La participation à une organisation criminelle exclut de fait le candidat..
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
Sirtom de la région Flers-Condé, ECOpôle du Bocage, Contact : Direction générale des services, à l'attention de : Mme. Anne MOREAU-SMOLAR, F-61440 MESSEI. Tél. (+33) 2 33 62 21 00. E-mail : marchespublics@sirtom-flers-conde.fr.
Code d'identification national : 25610213800037. Adresse internet : https://www.sirtom-flers-conde.fr
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les délais d'introduction des procédures de recours sont ceux en vigueur en France à la date du 17 septembre 2024.
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui.
Date d'envoi de l'avis au JOUE : 17 septembre 2024.