Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
sport et bien-etre dans le cadre du projet qualite de vie au travail
sport et bien-etre dans le cadre du projet qualite de vie au travail
métropole lyonnaise et Département 83
sport et bien-etre dans le cadre du projet qualite de vie au travail
le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans
en cas de besoins des établissements parties en cours de marché - départements concernés : 38 - 42volume estimé : 2000 cours par an
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
voir RC
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
au cours de la dernière année d'exécution du contrat
le marché est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter du 5 Mars 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.Il s'agit d'un marché simple à prix unitaires.Des négociations pourront avoir lieu (cf article 8.3 du Rc) - le cas échéant, la présence aux négociations et la remise de BAFO sont obligatoires sous peine d'élimination
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "