1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restauration de documents patrimoniaux et de registres d'état civil et délibérations
Description: Restauration de documents patrimoniaux et de registres d'état civil et délibérations
Identifiant de la procédure: dcabff14-d48f-485a-b1f6-4c587bbd4521
Identifiant interne: A6CU12992
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
Nomenclature complémentaire (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Pas de montant minimum et un montant maximum par lot. Appel d'offres ouvert. Durée initiale de 2 ans. Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Il s'agit de la relance de la consultation parue dans le Boamp 25-135279 (envoi à la publication du 09/12/2025) et le Joue 819485-2025 (publié le 10/12/2025)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres anciens et documents d'archives
Description: Réalisation de prestations de restauration de documents issus des collections patrimoniales des services de la Ville de Lyon
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
Nomenclature complémentaire (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lyon
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2027
Date de fin de durée: 23/02/2031
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 fois un an tacitement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'issue de l'accord-cadre
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 01 - Livres anciens et documents d'archives : pas de Montant minimum et un Montant maximum de 240000.00 Eur (Ht)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/11/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Dcp_10 Quai Jean Moulin 69001 Lyon_les date et heure d'ouverture sont prévisionnelles
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le contrat est soumis à une clause sociale d'exécution à hauteur d'une action d'insertion pour le lot 1
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Affiches et Documents graphiques
Description: Restauration d?affiches et de documents graphiques issus des collections patrimoniales des services de la Ville de Lyon
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
Nomenclature complémentaire (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lyon
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2027
Date de fin de durée: 23/02/2031
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 fois un an tacitement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'issue de l'accord-cadre
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 02 - Affiches et Documents graphiques : Pas de Montant minimum et un Montant maximum de 120000.00 Eur (Ht)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/11/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Dcp_10 Quai Jean Moulin 69001 Lyon_les date et heure d'ouverture sont prévisionnelles
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le contrat est soumis à une clause sociale d'exécution à hauteur d'une action d'insertion pour le lot 1
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6DA40571-91BF-E72F-2FE0D1D74248DF76
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0472103030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6DA40597-90A0-B65C-DEDC7D670EAA9CA4
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6DA405D0-AB7A-A915-A6B9B934B569E1D4
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 935de4cf-e14c-46a3-a399-d3c8e74811f7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 10:10:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 675158-2026
Numéro de publication au JO S: 190/2026
Date de publication: 01/10/2026
