1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de nacelles élévatrices neuves et occasion
Description: Il s'agit de nacelles élévatrices neuves et d'occasion pour des opérations d'intervention en hauteur en intérieur et extérieur sur différents sites de la Ville de Lyon (parcs et jardins, salles de spectacles, Hôtel de Ville, locaux administratifs..). Elles peuvent être automotrices ou électriques. Accord cadre à marchés subséquents uniquement , sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour la période 1 et de 100 000 euro(s) HT respectivement pour les périodes 2 et 3. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum fixé à 2
Identifiant de la procédure: 64c8fa91-f799-43bd-9e54-4396847a7706
Identifiant interne: A5MG12000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415310 Engins de transport indépendants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42415310 Engins de transport indépendants
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dates de début et de fin du marché sont prévisionnelles Procédure d'Appel d'offres ouvert Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition de nacelles élévatrices neuves et occasion
Description: Il s'agit de nacelles élévatrices neuves et d'occasion pour des opérations d'intervention en hauteur en intérieur et extérieur sur différents sites de la Ville de Lyon (parcs et jardins, salles de spectacles, Hôtel de Ville, locaux administratifs..). Elles peuvent être automotrices ou électriques. Accord cadre à marchés subséquents uniquement , sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour la période 1 et de 100 000 euro(s) HT respectivement pour les périodes 2 et 3. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum fixé à 2
Identifiant interne: F-PF-1644248
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415310 Engins de transport indépendants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42415310 Engins de transport indépendants
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/10/2025
Date de fin de durée: 22/10/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Période initiale allant du 23/10/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 22/10/2027, reconductible 2 fois 1 an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: à l'issu de l'accord cadre
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Références sur des services spécifiés : Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon - Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A378EF84-A316-02D3-75E515727FF17789
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0472103030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: A378EFB8-AC69-7208-1BE82A6CBEE509C1
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: A378EFD1-AAD8-91D5-14622F334E7583EB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: ba682f4f-efbd-4bed-a7c4-aa944decccdd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 10:11:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 306027-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025
