1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l?université Lumière Lyon 2.
Description: La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l?université Lumière Lyon 2.
Identifiant de la procédure: b19e834f-4007-4e6b-a9ab-f4afaeaf5b91
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44141000 Canalisation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l'université Lumière Lyon 2.
Description: Les prestations attendues consisteront au pompage, au nettoyage, au curage de tout ou partie des canalisations, tabourets extérieurs et intérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales ou puits perdus régulièrement, y compris l'acheminement des boues à la station d'épuration afin de limiter les grosses interventions ponctuelles de nettoyage des réseaux lorsque ceux-ci sont complètement bouchés. L'objectif est de garantir un fonctionnement continuel sur les différents sites.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Numéro d’enregistrement: 19691775100014
Adresse postale: 18 quai Claude Bernard
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a56528f8-cb64-45d7-8731-f6aceb601637 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 10:17:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 666089-2024
Numéro de publication au JO S: 214/2024
Date de publication: 04/11/2024
