1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de 23 escaliers mécaniques
Description: La présente consultation concerne la maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de 23 escaliers mécaniques. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Le marché de maîtrise d'oeuvre est soumis au livre IV partie législative du code de la commande publique. Il sera composé des missions de MOE suivantes : - Diagnostics (DIA) - Avant-projet (AVP) dont avant-projet sommaire (APS) et avant-projet définitif (APD) - Etudes de projet (PRO) - Rédaction du ou des dossiers de consultation des entreprises (DCE) - Assistance pour la passation du ou des contrats de travaux (ACT) - Direction et exécution des travaux (DET) comprenant l'examen de la conformité du dossier d'exécution au projet (VISA) et l'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC) - Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la garantie de parfait achèvement (SG) comprenant la constitution des DOE et l'intégration des équipements avec mise à jour du référentiel du patrimoine
Identifiant de la procédure: 50b372c4-e508-42d4-b4da-2289e1f7b357
Identifiant interne: 24M0018
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de 23 escaliers mécaniques
Description: La présente consultation concerne la maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de 23 escaliers mécaniques. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Le marché de maîtrise d'oeuvre est soumis au livre IV partie législative du code de la commande publique. Il sera composé des missions de MOE suivantes : - Diagnostics (DIA) - Avant-projet (AVP) dont avant-projet sommaire (APS) et avant-projet définitif (APD) - Etudes de projet (PRO) - Rédaction du ou des dossiers de consultation des entreprises (DCE) - Assistance pour la passation du ou des contrats de travaux (ACT) - Direction et exécution des travaux (DET) comprenant l'examen de la conformité du dossier d'exécution au projet (VISA) et l'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC) - Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la garantie de parfait achèvement (SG) comprenant la constitution des DOE et l'intégration des équipements avec mise à jour du référentiel du patrimoine
Identifiant interne: S-PF-1466750
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: L' acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 40 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 309 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABMS CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: ABMS CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 309 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0018
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de 23 escaliers mécaniques
Date de conclusion du marché: 05/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 45D6EE35-C550-5934-DFF8B55BE5DA02C0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 1698797
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 45D6EE61-BAB8-AE95-1DC7A613603132CD
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ABMS CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1466750-1-0-1
Adresse postale: Rue Du Truchet
Ville: Vif
Code postal: 38450
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476730319
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c5fa2e1e-0d87-4118-b252-9b22808d8df8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 18:01:27 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 254089-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025