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A proximité de Lyon 69487 Rhone
Acheteur : Sytral Mobilités - Transport
Cs 63815
69487 Lyon
Tel : 0472845800
2 Lots
Lot 1
Etudes techniques, et suivi de réalisation de projets de construction et de rénovation des équipements, des matériels roulants, des infrastructures et des systèmes de transport
Lot 2
Etudes techniques et architecturales sur les ouvrages de génie civil, infrastructures et de bâtiment
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de SYTRAL Mobilités - Lots 1 à 3

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/04/2026
JOUE - 228002-2026
228002-2026 - Résultats
France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de SYTRAL Mobilités - Lots 1 à 3
OJ S 65/2026 02/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Adresse électronique: unitemarches@sytral.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de SYTRAL Mobilités - Lots 1 à 3
Description: Il s'agit d'un accord-cadre au sens du 1° de l'article L2125-1 du code de la Commande Publique décomposé en 3 lots distincts. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaires distinct donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents au sens des articles R2162-1 à 12 du code de la commande publique. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à février 2026
Identifiant de la procédure: c3a1e5f3-925a-4533-8907-6b11169b3c08
Identifiant interne: 25A030
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle  
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour le marché n°25a030l2 - Lot n°2 : - Attributaire 1 : Groupement Sce (mandataire) / Lombardi Ingénierie/ Geste Engineering France - Attributaire 2 : Groupement Setec Its (mandataire) / Setec Als - Attributaire 3 : Wsp France - Attributaire 4 : Arcadis Esg - Attributaire 5 : Egis Rail Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre traité par marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) Ht , avec deux reconductions de deux ans. Pour le marché n°25a030l3 - Lot n°3 : - Attributaire 1 : Groupement Ingérop Conseil & Ingénierie (mandataire) / Strates Ouvrages D'Art / Aamco - Architectures - Attributaire 2 : Groupement Systra France (mandataire) / L'Heude - Attributaire 3 : Groupement Setec Als (mandataire) / Setec Tpi / Laba Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre traité par marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht , avec deux reconductions de deux ans
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Etudes techniques, et suivi de réalisation de projets de construction et de rénovation des équipements, des matériels roulants, des infrastructures et des systèmes de transport
Description: Les prestations de ce lot concernent les études techniques et le suivi de réalisation de projets d'investissement relatifs à l'acquisition, la rénovation ou le renouvellement d'infrastructures, d'équipements, de systèmes ou sous-systèmes de transport (ex : distribution énergie, système d'information voyageurs, détection incendie, poste de commandes centralisées, …) ou de matériel roulant (métro, funiculaire, tramway, trolleybus, bus, navettes fluviales
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options: 
Description des options: Pour chacun des lots, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle  
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 503615-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Etudes techniques et architecturales sur les ouvrages de génie civil, infrastructures et de bâtiment
Description: Les ouvrages visés sont : ouvrages d'art, ouvrage de génie civil aérien ou enterré, bâtiments
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options: 
Description des options: Pour chacun des lots, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle  
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 503615-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 17 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EGIS RAIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l2
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WSP FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l2
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ARCADIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l2
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SETEC ITS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l2
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l2
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l3
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SETEC AMENAGEMENTS LINEAIRES ET STRUCTURES - SETEC ALS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l3
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Systra
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25a030l3
Titre: Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de Sytral Mobilités - Lots 1 à 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AA507CFF-B96F-B1BE-55EBA7590FE96F09
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Adresse électronique: unitemarches@sytral.fr
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Adresse internet: http://www.sytral.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 2090415
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: unitemarches@sytral.fr
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: AA507D7D-C970-A98E-39F719359A552583
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EGIS RAIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-2-1
Adresse postale: Av Thiers
Ville: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 37 72 40 50
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-3-1
Adresse postale: 17 Che De La Dhuy
Ville: Meylan
Code postal: 38240
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: transport-ace@ingerop.com
Téléphone: 04 76 41 18 90
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: WSP FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-2-2
Adresse postale: 40 Av Des Terroirs De France
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: fr.consultations_DIFrance@wsp.com
Téléphone: 04 72 56 36 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SETEC AMENAGEMENTS LINEAIRES ET STRUCTURES - SETEC ALS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-3-2
Adresse postale: 191 Crs Lafayette
Ville: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: als@setec.com
Téléphone: 04 27 85 48 10
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ARCADIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-2-3
Adresse postale: 200 Rue Raymond Losserand
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: Cellule_Offres_France@arcadis.com
Téléphone: 01 46 23 77 77
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Systra
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-3-3
Adresse postale: 72 Rue Henry Farman
Ville: Paris 15
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contactfrance@systra.com
Téléphone: 01 40 16 61 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SETEC ITS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-2-4
Adresse postale: 42 Quai De La Rapee
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: its.rao@setec.com
Téléphone: 01 82 51 57 12
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688359-1-2-5
Adresse postale: 1 Esp Miriam Makeba
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: lyon@sce.fr
Téléphone: 04 72 81 98 10
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1671317-a140-479e-ad08-cde68c94216d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2026 16:10:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 228002-2026
Numéro de publication au JO S: 65/2026
Date de publication: 02/04/2026