A proximité de Lyon 69269 Rhone
Acheteur : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Immeuble Le Crystallin - CS20087 191/193 cours Lafayette
69458 Lyon
Tel : 0426734000
  Reste 45 jours - Date de clôture estimée : 17/12/2024  
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

Appel d'offres ouvert

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/10/2024
JOUE - 660328-2024
660328-2024 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – Appel d'offres ouvert
OJ S 212/2024 30/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAppel d'offres ouvert
DescriptionAchat de véhicules pour les besoins de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure42083052-2cef-4ef3-b0d2-51a062709191
Avis précédent: 117192-2024
Identifiant interneDAF_2024_000201
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Achat de véhicules pour les besoins de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description: Achat de véhicules pour les besoins de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne: DAF_2023_000356
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomChiffres d'affaires
DescriptionCapacité financière - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Capacité financière - Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomAssurance
DescriptionCapacité financière - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomEffectifs
DescriptionCapacité professionnelle - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomMoyens
DescriptionCapacité technique - Mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public Capacité technique - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomRéférences
DescriptionCapacité professionnelle - Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Devis de simulation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires03/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Lyon.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement: 20005376700014
Ville: Lyon
Code postal: 69269
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone: 0426734000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier028cec6d-b7b7-4c0e-8106-980314f41b7c-02
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
DescriptionModification des dates limites de remise des offres (17/12/2024 12:00) et de réception des questions (03/12/2024 12:00). Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) Date limite de demande d'informations complémentaires (BT-13(d)-Lot) Modification du cadre de mémoire technique (devis de simulation) et du règlement de la consultation.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Les documents de marché ont été modifiés le29/10/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c20c13ba-cc6f-484f-9aee-010a3fc32b96 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 11:30:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 660328-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024