1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formations sécurité offshore
Description: Formations fondamentales GWO et BOSIET HUET et Formations expertes sécurité offshore
Identifiant de la procédure: 6ee764aa-a864-47a8-9946-eea36390f423
Avis précédent: 387400-2024
Identifiant interne: 23483
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80531000 Services de formation industrielle et technique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80531000 Services de formation industrielle et technique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Formations fondamentales GWO et BOSIET HUET
Description: Formations fondamentales GWO et BOSIET HUET GWO Gestes et postures - Manual handling GWO Premiers secours - First aid GWO Travail en hauteur - Working at heights GWO Survie en mer – Sea survival GWO-R Incendie - Fire awareness GWO-R Gestes et postures - Manual handling GWO-R Premiers secours - First aid GWO-R Travail en hauteur - Working at heights GWO-R Survie en mer – Sea survival BOSIET HUET ROSIET (recyclage BOSIET)
Identifiant interne: 23483 - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80531000 Services de formation industrielle et technique
Options:
Description des options: 2 options de prorogation d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les formations pourront se dérouler sur les différents sites des fournisseurs attributaires.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 445 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Validité de l'offre limitée à 6 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définie dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75
Critère:
Type: Qualité
Description: Définie dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Formations expertes sécurité offshore
Description: Sous-lot 2.1 GWO avancé: • GWO « Enhanced First Aid » • recyclage GWO « Enhanced First Aid » • GWO « Advanced Rescue Training » • recyclage GWO « Advanced Rescue Training » Sous-lot 2.2 BOSIET / HUET OPITO • BOSIET / HUET & CA-EBS selon le standard OPITO • FOET & CA-EBS (Further offshore Emergency training) selon le standard OPITO Sous-Lot 2.3 Escape chute • « Evacuation par Escape chute / Escape chute training » Sous-lot 2.4 Radeau sous bossoir • « Lancement radeau sous bossoir / Davit Life Raft launching » Sous-Lot 2.5 Hélicoptère et hélitreuillage • «Heli-hoisting operation / hélitreuillage » • HLO (Helicopter Landing Officer / Officier d’Appontage d’Hélicoptère) • recyclage d’HLO (Helicopter Landing Officer / Officier d’Appontage d’Hélicoptère) • « Lutte contre les incendies d’hélicoptères » ou « Helicopter Fire-Fighting » (HFF) • recyclage « lutte contre les incendies d’hélicoptères » ou « Helicopter Fire-Fighting » (HFF)
Identifiant interne: 23483 - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Options:
Description des options: 2 options de prorogation d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les formations pourront se dérouler sur les différents sites des attributaires.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 65 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Validité de l'offre limitée à 6 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définie dans les documents de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Définie dans les documents de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 510 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 510 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 445 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 445 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FMTC SAFETY FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: FMTC Safety France Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXL24TH025
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Lauréat:
Nom officiel: HTC TRAINING
Offre:
Identifiant de l’offre: HTC Training Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXL24TH026
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Lauréat:
Nom officiel: IFOPSE
Offre:
Identifiant de l’offre: IFOPSE Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXL24TH027
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 65 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 65 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FMTC SAFETY FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: FMTC Safety France Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXL24TH025
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Lauréat:
Nom officiel: HTC TRAINING
Offre:
Identifiant de l’offre: HTC Training Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXL24TH026
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 1234567
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0140971010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Numéro d’enregistrement: 44461925802483
Adresse postale: 1 rue Crépet
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Christelle LAGNEAUX
Téléphone: 0665989866
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FMTC SAFETY FRANCE
Numéro d’enregistrement: 895152981
Adresse postale: 3087 RUE DE LA GARE
Ville: BOESCHEPE
Code postal: 59299
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0682756885
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HTC TRAINING
Numéro d’enregistrement: 842 379 919 000 17
Adresse postale: Zone d’activités Valdonne
Ville: Peypin
Code postal: 13124
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0642121188
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: IFOPSE
Numéro d’enregistrement: 382 597 664
Adresse postale: 11 PA des Métairies
Ville: Nivillac
Code postal: 56130
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0299909907
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7985b3dd-b73e-423d-8774-c0202aa4e99f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 14:41:07 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 669524-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024