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A proximité de Lyon 69002 Rhone
Acheteur : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
101 cours Charlemagne
69269 Lyon
Tel : 0426733700
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

AT07 Transports scolaires -Lot unique - Circuit E92- 2026

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 14403-2026
14403-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – AT07 Transports scolaires -Lot unique - Circuit E92- 2026
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AT07 Transports scolaires -Lot unique - Circuit E92- 2026
Description: Transports scolaires
Identifiant de la procédure: 450aa6f0-8f14-40a0-b6c0-1f9ce75b9be0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Ligne E92
Description: Transports scolaires
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 963 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 963 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 963 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AROME
Offre: 
Identifiant de l’offre: AROME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 963 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25A0311001
Titre: AT07 Transports scolaires -Lot unique- 2026
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché: 03/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 679561-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule: Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement: 20005376700014
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone: 0426733700
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AROME
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31232777800030
Ville: Montelimar
Code postal: 26200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 423a4895-4836-4f51-be02-c9c7fc865ff8  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2026 13:24:19 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 14403-2026
Numéro de publication au JO S: 6/2026
Date de publication: 09/01/2026