A proximité de Lyon 69285 Rhone
Acheteur : Musée des Confluences
86 quai Perrache
69285 Lyon
Tel : 0428381220
4 Lots
Lot 1
PRESTATIONS DE SECURITE INCENDIE ET DE SURETE
Lot 2
PRESTATIONS DE PROPRETE ET D'HYGIENE POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES
Lot 3
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS DU MUSEE DES CONFLUENCES
Lot 4
MARCHE RESERVE - PRESTATIONS D'ENLEVEMENT, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU MUSEE DES CONFLUENCES
Secteurs d'activité
Services de gardiennage.
Services de nettoyage et d'hygiène.
Services de nettoyage de vitres.
Services de sécurité.
Services liés aux déchets et ordures.

PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2026
JOUE - 232405-2026
232405-2026 - Résultats
France – Services de gardiennage – PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES
OJ S 66/2026 03/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMusée des Confluences
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES
DescriptionLa présente consultation a pour objet les prestations multiservices pour le musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont : - le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 LYON - le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC) - Centre Louis Lortet (CLL) : 13 rue Bancel - 69007 LYON Le contenu détaillé des prestations figure dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propres à chaque lot. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique (CCP)
Identifiant de la procédure20b5388e-9503-4597-b2c2-8e76274bc95c
Identifiant interne202514
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79710000 Services de sécurité, 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale86 quai Perrache  
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 970 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesProcédure en appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R.2124-2-1° et R.2131-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (Ccp). Chacun des lots fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Ccp. La valeur totale du marché (hors Tva) indiquée dans le présent avis correspond au total des montants maximum des lots 1 et 3 sur toute la durée de ces lots 1 et 3, périodes de reconduction comprises. Pour rappel, le lot 1 est sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 euros Ht pour la période initiale (24 mois). Le lot 3 est sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros Ht pour la période initiale (24 mois). Pour ces lots, ces montants sont identiques en cas de reconduction. Pour chaque lot (L1 et L3), le montant attribué indiqué dans le présent avis correspond aux montants maximums cumulés de la période initiale et de la période de reconduction
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePRESTATIONS DE SECURITE INCENDIE ET DE SURETE
DescriptionLa description du lot est indiquée dans les CCAP et CCTP du lot ; - Montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 2 000 000 euro(s) HT et montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage, 79710000 Services de sécurité, 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale86 quai Perrache  
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur784556-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMusée des Confluences
5.1.
LotLOT-0002
TitrePRESTATIONS DE PROPRETE ET D'HYGIENE POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES
DescriptionLa description du lot est indiquée dans les CCAP et CCTP du lot ; - Montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) HT et montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 000 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 79710000 Services de sécurité, 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale86 quai Perrache  
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur784556-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMusée des Confluences
5.1.
LotLOT-0003
TitrePRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS DU MUSEE DES CONFLUENCES
DescriptionLa description du lot est indiquée dans les CCAP et CCTP du lot ; - Montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 50 000 euro(s) HT et montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 250 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres, 79710000 Services de sécurité, 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale86 quai Perrache  
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur784556-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMusée des Confluences
5.1.
LotLOT-0004
TitreMARCHE RESERVE - PRESTATIONS D'ENLEVEMENT, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU MUSEE DES CONFLUENCES
DescriptionLa description du lot est indiquée dans les CCAP et CCTP du lot ; - Montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT et montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 79710000 Services de sécurité, 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale86 quai Perrache  
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur784556-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMusée des Confluences
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis10 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre10 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRANCE GARDIENNAGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre10 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202514-01
TitrePrestations De Securite Incendie Et De Surete
Date de conclusion du marché/concession25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues13
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues13
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre10 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMISTRAS GROUP SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202514-03
TitrePrestations De Nettoyage De La Vitrerie Des Batiments Du Musee Des Confluences
Date de conclusion du marché/concession25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementDDD556B4-9F9B-B7D6-0EFEA6E5AD5B3E8A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMusée des Confluences
Numéro d’enregistrement30978
Adresse postale86 quai Perrache
VilleLyon
Code postal69285
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDUBOT Fanny
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0428381220
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMusée des Confluences
Numéro d’enregistrement2091078
Adresse postale86 quai Perrache
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@museedesconfluences.fr
Téléphone0428381220
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementDDD55701-EEA2-7F76-0D16934ED8996425
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielFRANCE GARDIENNAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1738359-1-1-1
Adresse postale34 Rue Des Cosmonautes
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@francegardiennage.fr
Téléphone0561759219
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielMISTRAS GROUP SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1738359-1-3-1
Adresse postale6 Rue Eugene Henaff
VilleVenissieux
Code postal69200
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact.fr@mistrasgroup.com
Téléphone04 78 90 70 11
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfc829b95-6816-4229-9efa-866eba18bd9c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/04/2026 16:11:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis232405-2026
Numéro de publication au JO S66/2026
Date de publication03/04/2026