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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole de Lyon DGEEP
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la métropole de Lyon - 4 lots
Description: Ce marché concerne : La maintenance et l'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon Il s'agit d'un marché relatif à la maintenance préventive et curative des automates contrôleurs des carrefours à feux, des cartes de synthèses vocales, et des automates de sites de gestion d'accès par bornes escamotables. Ce marché comprend également la fourniture des pièces détachées nécessaires à cette maintenance (carte électronique, matériel électrique), ainsi que la prestation de programmation et de mise en service de fonctionnements sur les automates contrôleurs de feux et bornes escamotables automatiques. Les petits travaux d'investissement et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et de bornes escamotables automatiques Il s'agit d'un marché relatif aux travaux de génie électrique pour les équipements de la signalisation lumineuse tricolore et des contrôles d'accès sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ce marché inclut une prestation d'astreinte 24h/24 7j/7, ainsi que la fourniture de pièces détachées nécessaires à l'ensemble de ces travaux. Le besoin mis en concurrence fait l'objet de quatre lots (deux lots techniques avec chacun deux lots géographiques) : Lot n° 1 : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie des systèmes automatisés - Secteur Ouest Lot n° 2 : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie des systèmes automatisés - Secteur Est Lot 3 - Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Ouest Lot 4 - Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Est
Identifiant de la procédure: 43425b28-55b2-49ac-b81d-9f2ba53264d6
Identifiant interne: 25-VMPA-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation, 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation, 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole de Lyon - Dgeep Dr - Services Af Unité Marchés - 20 rue du lac
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Génie des systèmes automatisés - Secteur Ouest
Description: Il s'agit d'un marché relatif à la maintenance préventive et curative des automates contrôleurs des carrefours à feux, des cartes de synthèses vocales, et des automates de sites de gestion d'accès par bornes escamotables. Ce marché comprend également la fourniture des pièces détachées nécessaires à cette maintenance (carte électronique, matériel électrique), ainsi que la prestation de programmation et de mise en service de fonctionnements sur les automates contrôleurs de feux et bornes escamotables automatiques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation, 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation, 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation, 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole de Lyon - Dgeep Dr - Services Af Unité Marchés - 20 rue du lac
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Travaux de maintenance des installations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Réalisation des travaux neufs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Génie des systèmes automatisés - Secteur Est
Description: Il s'agit d'un marché relatif à la maintenance préventive et curative des automates contrôleurs des carrefours à feux, des cartes de synthèses vocales, et des automates de sites de gestion d'accès par bornes escamotables. Ce marché comprend également la fourniture des pièces détachées nécessaires à cette maintenance (carte électronique, matériel électrique), ainsi que la prestation de programmation et de mise en service de fonctionnements sur les automates contrôleurs de feux et bornes escamotables automatiques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation, 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation, 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation, 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole de Lyon - Dgeep Dr - Services Af Unité Marchés - 20 rue du lac
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Travaux de maintenance des installations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Réalisation des travaux neufs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Ouest
Description: Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Ouest
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation, 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation, 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole de Lyon - Dgeep Dr - Services Af Unité Marchés - 20 rue du lac
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Travaux de maintenance des installations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Réalisation des travaux neufs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Est
Description: Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Est
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation, 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation, 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation, 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole de Lyon - Dgeep Dr - Services Af Unité Marchés - 20 rue du lac
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Travaux de maintenance des installations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Réalisation des travaux neufs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 19 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SERFIM T.I.C
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 700 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 50 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-62
Titre: Génie des systèmes automatisés - Secteur Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEMERU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 700 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-63
Titre: Génie des systèmes automatisés - Secteur Est
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ELECTRIOX CITY
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 7 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 50 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-64
Titre: Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 7 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 10 380,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-65
Titre: Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Est
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 992627E5-B0E7-86B5-D1E01137002FE976
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Métropole de Lyon DGEEP
Numéro d’enregistrement: 81271
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs33569
Ville: Lyon
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0478634040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 99262837-99E5-04B8-9BB95A3AA2CBB915
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 99262856-D20D-87EA-BE6694D3796B491E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SERFIM T.I.C
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697505-1-1-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437600500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SEMERU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697505-1-2-1
Adresse postale: 54 Rue D Arcueil
Ville: Rungis
Code postal: 94150
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0789077964
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ELECTRIOX CITY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1697505-1-3-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472109545
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697505-1-4-1
Adresse postale: 325 Rue Maryse Bastie
Ville: Rillieux-La-Pape
Code postal: 69140
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478355569
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f8085640-bd7a-40ae-80c9-b0e34d29d65a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/03/2026 10:39:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 160358-2026
Numéro de publication au JO S: 47/2026
Date de publication: 09/03/2026
