A proximité de Lyon 69373 Rhone
Acheteur : Hospices civils de Lyon - direction des achats
45 rue Villon
69008 Lyon
Tel : 0000000000
  Reste 44 jours - Date de clôture estimée : 06/09/2024  
Secteurs d'activité
Implants chirurgicaux.
Matériel d'ostéosynthèse.

P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 415640-2024
415640-2024 - Mise en concurrence
France – Implants chirurgicaux – P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHospices civils de Lyon - direction des achats
Adresse électroniquepc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreP25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
DescriptionP25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Identifiant de la procédure2081f72c-f6a9-415b-91d7-f000097d6630
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesVoir règlement de consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0020
Titre: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Description: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Identifiant interne: 20 lots
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/12/2025. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an(s) pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/12/2028. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Descriptif des lots : Lot 1 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR TRAUMATOLOGIE ORBITAIRE Lot 2 : PLAQUE ET VIS POUR TRAUMATOLOGIE CRANIO FRONTALE Lot 3 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE CRANIOFACIALE Lot 4 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 5 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 6 : PLAQUE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE + VIS AUTOBLOQUANTES Lot 7 : SYSTEME DE FERMETURE RAPIDE VOLET CRANIEN Lot 8 : VIS DE BLOCAGE MAXILLO MANDIBULAIRE TITANE Lot 9 : PLAQUE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE Lot 10 : PROTHESE TOTALE D'ATM STANDARD Lot 11 PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 12: PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 13 : PLAQUE ET VIS RESORBABLES Lot 14 : IMPLANT PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE Lot 15 : DISTRACTEUR INTERNE Lot 16 : DISTRACTEUR EXTERNE Lot 17 : DISTRACTEUR PALATIN SUR MESURE Lot 18 : PLAQUE SUR MESURE ET VIS ASSOCIEES Lot 19: PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE TOUT MATERIAU SAUF HYDROXYAPATITE Lot 20 : PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE EN HYDROXYAPATITE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère économique : Pondération 40%

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : pondération 60%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHospices civils de Lyon - direction des achats
Organisation qui traite les offresHospices civils de Lyon - direction des achats
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices civils de Lyon - direction des achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département achats produits de santé
Adresse postale: 45 rue Villon  
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone: 00000000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 692bee0c-5c1b-495b-9496-fd1347920d17 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 14:45:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 415640-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024