1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: E24_0400_FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR L'HÔPITAL RENÉE SABRAN ET LE CENTRE HOSPITALIER DU MONT D'OR (2 LOTS)
Description: E24_0400_FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR L'HÔPITAL RENÉE SABRAN ET LE CENTRE HOSPITALIER DU MONT D'OR (2 LOTS)
Identifiant de la procédure: 2c5321ac-2332-4009-9afa-6d66ea109427
Avis précédent: 6e0aa6fb-a421-4988-8b08-79c168fa5eeb-01
Identifiant interne: 2 Lots
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des HCL au 45 rue Villon 69008 LYON, suivant les modalités ci-après : 9h-12h / 14h-16h, du lundi au jeudi.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour l'Hôpital Renée SABRAN
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour l'Hôpital Renée SABRAN
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 732 467,20 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Résultats test gustatifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation mise en oeuvre pour répondre à notre besoin
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour le Centre Hospitalier du Mont d'Or (CHMO)
Description: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour le Centre Hospitalier du Mont d'Or (CHMO)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 274 504,20 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Résultats test gustatifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation mise en oeuvre pour répondre à notre besoin
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 160 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA CROUSTILLANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LA CROUSTILLANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241469
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/07/2024
Date de conclusion du marché: 05/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOULANGERIE THEVENET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BOULANGERIE THEVENET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241470
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/07/2024
Date de conclusion du marché: 05/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LA CROUSTILLANTE
Numéro d’enregistrement: 79177973900014
Adresse postale: 2 avenue Rottweill
Ville: HYERES
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BOULANGERIE THEVENET
Numéro d’enregistrement: 32889618800179
Adresse postale: 81 avenue Jean Jaurès
Ville: Oullins
Code postal: 69600
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81045174-fdd9-4d35-9834-49f84d8c8be1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 16:19:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 564450-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
