1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE N°T25_5501 ANALYSE DES REJETS A L’EGOUT DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE HORS DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE INTER-HOSPITALIERE DU LYONNAIS
Description: ACCORD CADRE N°T25_5501 ANALYSE DES REJETS A L’EGOUT DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE HORS DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE INTER-HOSPITALIERE DU LYONNAIS
Identifiant de la procédure: 2bd7568e-3cee-4545-8517-6d0cd6962eb7
Identifiant interne: T25_5501
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45113000 Travaux de chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d’exécution : RHONE, ISERE, LOIRE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Analyse des rejets à l’égout
Description: Analyse des rejets à l’égout
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d’exécution : RHONE, ISERE, LOIRE
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix : 60 % (somme des prestations forfaitaires + pour le BPU estimation des volumes x prix unitaires) Critères d’évaluation de la valeur technique : 40 % : ➢ Organisation prévue pour les interventions (20 %) ➢ Moyens matériels et humains (affectés à l’exécution du marché) (20%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix : 60 % (somme des prestations forfaitaires + pour le BPU estimation des volumes x prix unitaires) Critères d’évaluation de la valeur technique : 40 % : ➢ Organisation prévue pour les interventions (20 %) ➢ Moyens matériels et humains (affectés à l’exécution du marché) (20%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOTEC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCOTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Analyse des rejets égouts
Date de conclusion du marché/concession: 16/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Ville: Lyon
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 00000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SOCOTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 834096497
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 41543ad7-8f73-4660-a380-ec28f2878cc5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 13:53:39 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 169611-2026
Numéro de publication au JO S: 49/2026
Date de publication: 11/03/2026
