1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE
Description: E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant de la procédure: fdc2371f-3ecf-4fe8-a76a-9f1e150c5f00
Avis précédent: 1fff1bbd-a799-46b7-8f15-aa65392d1572-01
Identifiant interne: E24_0409
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des Hospices Civils de Lyon au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après : 9h-12h/14h-16h, du lundi au jeudi.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie
Description: Lot 1 : Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/08/2024
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : pondération à 45%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE : pondération à 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot réservé Hôpital Renée Sabran ? Entretien courant des espaces verts et des arbres
Description: Lot 4 : Lot réservé Hôpital Renée Sabran ? Entretien courant des espaces verts et des arbres
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/08/2024
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : pondération à 45%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts
Description: lot 6 : CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/08/2024
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - Forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique: pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : pondération à 45%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CH Vienne - Entretien courant des espaces verts
Description: Lot 5 : CH Vienne - Entretien courant des espaces verts
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/08/2024
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché. Durée du marché: Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE : Pondération à 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 45%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des arbres des sites HCL et Vienne
Description: Lot 2 : Entretien des arbres des sites HCL et Vienne
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX : pondération à 45%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot réservé ESAT - Entretien des espaces verts des sites administratifs des HCL et des Domaines
Description: Lot 3 : Lot réservé ESAT - Entretien des espaces verts des sites administratifs des HCL et des Domaines
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/08/2024
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - Forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix: pondération à 45%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 1 754 080,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 959 404,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NATURE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241463
Titre: Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 09/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 335 932,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: L'Orangerie
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241464
Titre: Lot 3 Entretien des arbres des sites HCL et Vienne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 09/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241465
Titre: Lot 4 Lot Hôpital Renée Sabran - Entretien courant des espaces verts et des arbres
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 172 744,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOUCHER PAYSAGISTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241466
Titre: Lot 5 : CH Vienne - Entretien courant des espaces verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 09/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 114 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERIDEAL - TARVEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241467
Titre: Lot 6 CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1769011140040
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NATURE
Numéro d’enregistrement: 33462907800042
Adresse postale: PARC DES PLATTES - 24 CHEMIN DES RONZIERES
Ville: VOURLES
Code postal: 69390
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: L'Orangerie
Numéro d’enregistrement: 53022176100022
Adresse postale: 28 rue Pierre Mendes France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IDVERDE
Numéro d’enregistrement: 33960966101806
Adresse postale: 25 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER
Ville: COURBEVOIE FRANCE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BOUCHER PAYSAGISTE
Numéro d’enregistrement: 43433484300027
Adresse postale: ZA RN7 Louze 32 rue de BOURBOUREY
Ville: CLONAS SUR VAREZE
Code postal: 38550
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TERIDEAL - TARVEL
Numéro d’enregistrement: 41034492300421
Adresse postale: Immeuble Florence 3 Place Gustave Eiffel CS 80730
Ville: RUNGIS
Code postal: 94528
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a170d012-f5b9-485d-b4fc-3f93b13181da - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 11:40:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 52637-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025
