1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: P26_001
Description: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX ET DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DU RACHIS
Identifiant de la procédure: e12ad365-1a5e-4516-9367-647104a3d253
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 38
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 38
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Cage vissée intersomatique cervicale antérieure simple en polymère
Description: Cage vissée intersomatique cervicale antérieure simple en polymère
Identifiant interne: lot-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en carbone à revêtement poreux
Description: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en carbone à revêtement poreux
Identifiant interne: lot-002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en métal
Description: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en métal
Identifiant interne: lot-003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Cage intersomatique cervicale antérieure autobloquante
Description: Cage intersomatique cervicale antérieure autobloquante
Identifiant interne: lot-004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Cage intersomatique PLIF en carbone à revêtement poreux
Description: Cage intersomatique PLIF en carbone à revêtement poreux
Identifiant interne: lot-005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Cage intersomatique PLIF en métal
Description: Cage intersomatique PLIF en métal
Identifiant interne: lot-006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Cage intersomatique TLIF ou UNILIF
Description: Cage intersomatique TLIF ou UNILIF
Identifiant interne: lot-007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Cage intersomatique ALIF en polymère à revêtement poreux
Description: Cage intersomatique ALIF en polymère à revêtement poreux
Identifiant interne: lot-008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Cage intersomatique ALIF en métal
Description: Cage intersomatique ALIF en métal
Identifiant interne: lot-009
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Cage intersomatique XLIF en métal vissée
Description: Cage intersomatique XLIF en métal vissée
Identifiant interne: lot-010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Cage intersomatique XLIF en métal
Description: Cage intersomatique XLIF en métal
Identifiant interne: lot-011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Corps vertébral non distractant grillagé
Description: Corps vertébral non distractant grillagé
Identifiant interne: lot-012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Corps vertébral distractant
Description: Corps vertébral distractant
Identifiant interne: lot-013
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Montage postérieur avec vis en U et système de réduction, avec option per-cutané
Description: Montage postérieur avec vis en U et système de réduction, avec option per-cutané
Identifiant interne: lot-014
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Montage long postérieur tous matériaux avec vis en U ou vis tulipe monoaxiale et polyaxiale
Description: Montage long postérieur tous matériaux avec vis en U ou vis tulipe monoaxiale et polyaxiale
Identifiant interne: lot-015
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Montage scoliose thoracique postérieur avec vis à dôme
Description: Montage scoliose thoracique postérieur avec vis à dôme
Identifiant interne: lot-016
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Montage universel postérieur avec vis en U monoaxiale et polyaxiale et vis modulaire
Description: Montage universel postérieur avec vis en U monoaxiale et polyaxiale et vis modulaire
Identifiant interne: lot-017
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Montage cervical et occipitocervical postérieur
Description: Montage cervical et occipitocervical postérieur
Identifiant interne: lot-018
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Montage cervical postérieur
Description: Montage cervical postérieur
Identifiant interne: lot-019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Système d'ostéosynthèse thoracolombaire avec tige de croissance et fixation pelvienne
Description: Système d'ostéosynthèse thoracolombaire avec tige de croissance et fixation pelvienne
Identifiant interne: lot-020
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Montage postérieur thoracolombaire avec tige rail
Description: Montage postérieur thoracolombaire avec tige rail
Identifiant interne: lot-021
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Plaque cervicale antérieure précintrée verrouillée
Description: Plaque cervicale antérieure précintrée verrouillée
Identifiant interne: lot-022
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Plaque cervicale antérieure vissée
Description: Plaque cervicale antérieure vissée
Identifiant interne: lot-023
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Plaque d'ostéosynthèse antérolatérale lombaire et thoracolombaire
Description: Plaque d'ostéosynthèse antérolatérale lombaire et thoracolombaire
Identifiant interne: lot-024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Vis percée odontoïde avec rondelle titane
Description: Vis percée odontoïde avec rondelle titane
Identifiant interne: lot-025
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Prothèse discale cervicale
Description: Prothèse discale cervicale
Identifiant interne: lot-026
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Système de fixation postérieure sous lamaire
Description: Système de fixation postérieure sous lamaire
Identifiant interne: lot-027
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Système d'ostéosynthèse thoracolombaire souple antérieure
Description: Système d'ostéosynthèse thoracolombaire souple antérieure
Identifiant interne: lot-028
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Système de stabilisation interépineux ou interlamaire
Description: Système de stabilisation interépineux ou interlamaire
Identifiant interne: lot-029
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Implant sacroiliaque en titane poreux
Description: Implant sacroiliaque en titane poreux
Identifiant interne: lot-030
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Tige de croissance magnétique
Description: Tige de croissance magnétique
Identifiant interne: lot-031
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Ciment et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Description: Ciment et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Identifiant interne: lot-032
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Ciment haute viscosité et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Description: Ciment haute viscosité et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Identifiant interne: lot-033
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Dispositif interépineux dynamique implantable pour traitement de la sténose du canal lombaire
Description: Dispositif interépineux dynamique implantable pour traitement de la sténose du canal lombaire
Identifiant interne: lot-034
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Système de distraction pour réduction de fractures vertébrales
Description: Système de distraction pour réduction de fractures vertébrales
Identifiant interne: lot-035
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Système de cyphoplastie par ballonnet avec aiguille d'accès
Description: Système de cyphoplastie par ballonnet avec aiguille d'accès
Identifiant interne: lot-036
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Système de cyphoplastie par ballonnet pour usage cervical avec aiguille d'accès
Description: Système de cyphoplastie par ballonnet pour usage cervical avec aiguille d'accès
Identifiant interne: lot-037
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Dispositif pour discectomie percutanée
Description: Dispositif pour discectomie percutanée
Identifiant interne: lot-038
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33697110 Ciments de reconstruction osseuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 7690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dddd694a-67ea-4c65-9474-c1a0a227cfb6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2025 16:14:09 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 432096-2025
Numéro de publication au JO S: 125/2025
Date de publication: 03/07/2025
