1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance et modernisation des ascenseurs de la Direction des Affaires Domaniales - Patrimoine privé des Hospices Civils de Lyon
Description: Maintenance et modernisation des ascenseurs de la Direction des Affaires Domaniales - Patrimoine privé des Hospices Civils de Lyon
Identifiant de la procédure: 84e66fe8-2952-4655-b352-54e477ec3cb0
Identifiant interne: T26_4500_RO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lyon et métropole
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: Le candidat ou l'équipe candidate devra réunir l’ensemble des capacités économique, techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché. A savoir : Références Maintenance : 3 références d’accord-cadre notifié au candidat depuis 2019 ou plus tard, portant sur des prestations et des périmètres techniques les plus proches possible de l’objet du marché. Références travaux : une liste des principaux travaux de modernisation d’équipements similaires à ceux de la présente consultation exécutés au cours des 5 dernières années et indiquant les nom et coordonnées du client public ou privé, le lieu d’exécution, la nature des travaux, le montant et la date d’exécution.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAINTENANCE ET MODERNISATION DES ASCENSEURS DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES PATRIMOINE PRIVE DES HOSPICES CIVILS DE LYON
Description: MAINTENANCE ET MODERNISATION DES ASCENSEURS DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES PATRIMOINE PRIVE DES HOSPICES CIVILS DE LYON
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’appréciation de l’offre économiquement la plus avantageuse s’opère en fonction des critères pondérés suivants : Critère prix : 60 % (Forfait + estimation volumes x prix unitaires) Critères d’évaluation de la valeur technique : 40 % : -Moyens Humains : 10 % -Moyens Matériels : 5% -Organisation : 15% -Développement durable : 10 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 2f810e5a-afd6-4bb8-aeff-47e1db69aa4f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2026 13:48:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 180397-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026
