1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE SYSTEMES DE MONITORAGE NEUROPHYSIOLOGIQUE PEROPERATOIRE, DE CONSOMMABLES, D’ACCESSOIRES ET DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIES
Description: FOURNITURE DE SYSTEMES DE MONITORAGE NEUROPHYSIOLOGIQUE PEROPERATOIRE, DE CONSOMMABLES, D’ACCESSOIRES ET DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIES
Identifiant de la procédure: e7e2796c-50a3-4362-bac2-0d25587daf2d
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir Règlement de consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est consultable à la Direction des Achats (45 rue Villon - 69008 LYON) sur rendez-vous pris préalablement, après demande écrite. Le rendez-vous sera alors fixé selon les plages d'ouverture des services et se fera dans le respect du secret des affaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE SYSTEMES DE MONITORAGE NEUROPHYSIOLOGIQUE PEROPERATOIRE, DE CONSOMMABLES, D’ACCESSOIRES ET DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIES
Description: FOURNITURE DE SYSTEMES DE MONITORAGE NEUROPHYSIOLOGIQUE PEROPERATOIRE, DE CONSOMMABLES, D’ACCESSOIRES ET DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lyon
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: _ Prix : 40% Coût global de possession sur la durée de vie (coûts d’acquisition, maintenance, consommables selon scénario de consommation estimé) _ Valeur Technique : Performances cliniques 20 % _ Valeur technique : Ergonomie d’utilisation 15 % _ Valeur technique : Qualité technique 8 % _ Prestation Associées : 7% Garantie, formations, organisation SAV et prestations de maintenance _ Performance Environnementale : 10% Eco-conception et logistique durables
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE Direction des Achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Adresse postale: Direction des Achats 45 rue villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 16bbb14f-23f5-4dcc-be9f-95051c7257f5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 11:07:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 418686-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
