1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: E25_0502_PRESTATION DE TRANSPORTS SANITAIRES_Centres Hospitaliers de Vienne, Givors, Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu, Condrieu, Pilat Rhodanien
Description: E25_0502_PRESTATION DE TRANSPORTS SANITAIRES_Centres Hospitaliers de Vienne, Givors, Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu, Condrieu, Pilat Rhodanien
Identifiant de la procédure: edfe4fa2-8191-4e69-9735-30b454f4c20e
Identifiant interne: 9 lots
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Chaque candidat peut remettre une proposition pour chacune de ses prestations supplémentaires suivantes : Lot 1 : CH Vienne - Transport couché Ambulance : Transports sanitaires avec respirateur ou accompagnement conformément à l'article 2.3.3 du CCTP. Lot 9 : CH Pilat Rhodanien - Transport couché Ambulance et Transport assis : -Transport bariatrique conformément à l'article 2.3.4 du CCTP. -Transports de patients en situation de handicap TPMR conformément à l'article 2.3.5 du CCTP. Une visite est obligatoire par établissement. L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les 3 candidats qui, à l'issue d'un premier classement sur la base des critères d'évaluation des offres, ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sans négociations, sur la base des offres initiales.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CH Vienne - Transport couché Ambulances
Description: CH Vienne - Transport couché Ambulances1
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029 PSE : Transports sanitaires avec respirateur ou accompagnement
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CH Vienne - Transport assis
Description: CH Vienne - Transport assis
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CH Givors - Transport couché Ambulance
Description: CH Givors - Transport couché Ambulance
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CH Givors - Transport assis
Description: CH Givors - Transport assis
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CH Beaurepaire et EHPAD le Dauphin Bleu - Transport couché Ambulance
Description: CH Beaurepaire et EHPAD le Dauphin Bleu - Transport couché Ambulance
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CH Beaurepaire et EHPAD le Dauphin Bleu - Transport assis
Description: CH Beaurepaire et EHPAD le Dauphin Bleu - Transport assis
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CH Condrieu - Transport couché Ambulance
Description: CH Condrieu - Transport couché Ambulance
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CH Condrieu - Transport assis
Description: CH Condrieu - Transport assis
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CH Pilat Rhodanien - Transport couché Ambulance et Transport assis
Description: CH Pilat Rhodanien - Transport couché Ambulance et Transport assis
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour sa première période à compter du 01/10/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Les reconductions sont les suivantes : Reconduction 1 : Du 01/10/2027 au 30/09/2028 Reconduction 2 : Du 01/10/2028 au 30/09/2029
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique sur la base du mémoire technique, décrivant les moyens humains et techniques pour répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats généraux et logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 4028f4a9-a58f-4a88-862b-e49ade9c76b5-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Suite à une erreur sur la plateforme PLACE, la consultation est disponible sous le numéro E25_0502_V2_ET : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2757319&orgAcronyme=x7c
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 453c5606-67bb-4fbe-b6e3-b11bf27f9845 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2025 14:32:54 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 267872-2025
Numéro de publication au JO S: 81/2025
Date de publication: 25/04/2025
