1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
Description: E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
Identifiant de la procédure: 7fd208d7-f8c0-4a5c-b848-5253d9226b2b
Avis précédent: 1bf2fc00-7230-4b4e-b906-6d6762731bf8-01
Identifiant interne: 2 LOTS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612120 Farine de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est consultable à la Direction des Achats (45 rue Villon - 69008 LYON) sur rendez-vous pris préalablement, après demande écrite. Le rendez-vous sera alors fixé selon les plages d'ouverture des services et se fera dans le respect du secret des affaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de farines
Description: Lot 1 Fourniture et livraison de farines
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612120 Farine de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 12/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique pondération à 40% Sous critères : Test des échantillons : 30% Performance environnementale et sociétale : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Description: Lot 2 Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 12/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique pondération à 40% Sous critère : Test des échantillons : 30% Performance environnementale et sociétale :10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 702 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 624 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXIANE MEUNERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20251458
Titre: Lot 1 Fourniture et livraison de farines
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DELICE ET CREATION DISTRIBUTION RHONE AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20251459
Titre: Lot 2 Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/03/2025
Date de conclusion du marché: 27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1769011140040
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AXIANE MEUNERIE
Numéro d’enregistrement: 80889274900173
Adresse postale: 36 rue de la manufacture
Ville: OLIVET
Code postal: 45160
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DELICE ET CREATION DISTRIBUTION RHONE AUVERGNE
Numéro d’enregistrement: 42126018300387
Adresse postale: 51 Avenue de la Gare
Ville: SAINT MARCELLIN EN FOREZ
Code postal: 42680
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b710a9af-3c0c-4d59-af9c-beb967d389bb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 11:38:35 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 253368-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025
