A proximité de Lyon 69352 Rhone
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE
45, rue Villon
69373 Lyon cedex 08
Tel : 000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/07/2026  
19 Lots
Lot 1
Coil d'embolisation pour anévrIsme à détachement électrolytique
Lot 2
Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Lot 3
Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Lot 4
Coil d'embolisation pour anévrisme avec traitement de surface
Lot 5
Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Lot 6
Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Lot 7
Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Lot 8
Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Lot 9
Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Lot 10
Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Lot 11
Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Lot 12
Stent intra cranien flow diverter intrasacculaire
Lot 13
Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Lot 14
Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Lot 15
Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Lot 16
Stent intra cranien retriever -thrombectomie pour caillots résistants riches en fibrine
Lot 17
Cathéter à ballon simple lumière remodeling anévrisme
Lot 18
Cathéter à ballon double lumière remodeling anévrisme
Lot 19
Cathéter guide à ballon 8F et 9F
Secteurs d'activité
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR PROCEDURES DE NEURO RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE (NRI)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/05/2026
JOUE - 367210-2026
367210-2026 - Mise en concurrence
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR PROCEDURES DE NEURO RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE (NRI)
OJ S 102/2026 29/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - GHT VAL RHONE CENTRE
Adresse électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR PROCEDURES DE NEURO RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE (NRI)
Description: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR PROCEDURES DE NEURO RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE (NRI)
Identifiant de la procédure: a724c3aa-1931-449d-a029-d08951c2d883
Identifiant interne: P26-046
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Coil d'embolisation pour anévrIsme à détachement électrolytique
Description: Coil d'embolisation pour anévrIsme à détachement électrolytique
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Description: Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Description: Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Coil d'embolisation pour anévrisme avec traitement de surface
Description: Coil d'embolisation pour anévrisme avec traitement de surface
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Description: Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Description: Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Description: Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Description: Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Description: Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Description: Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Description: Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Stent intra cranien flow diverter intrasacculaire
Description: Stent intra cranien flow diverter intrasacculaire
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Description: Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Description: Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Description: Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Stent intra cranien retriever -thrombectomie pour caillots résistants riches en fibrine
Description: Stent intra cranien retriever -thrombectomie pour caillots résistants riches en fibrine
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Cathéter à ballon simple lumière remodeling anévrisme
Description: Cathéter à ballon simple lumière remodeling anévrisme
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Cathéter à ballon double lumière remodeling anévrisme
Description: Cathéter à ballon double lumière remodeling anévrisme
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Cathéter guide à ballon 8F et 9F
Description: Cathéter guide à ballon 8F et 9F
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique : 40 % L’élément suivant sera pris en compte pour l’établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l’établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d’accès à l’innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d’utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d’éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Adresse postale: DIRECTION DES ACHATS 45 RUE VILLON
Ville: LYON CEDEX 08
Code postal: 69352
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone: 000
Adresse internet: www.chu-lyon.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 58fd6628-c0af-4d42-82e7-30cdab716ce0  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2026 15:52:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 367210-2026
Numéro de publication au JO S: 102/2026
Date de publication: 29/05/2026