1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MONTRES D ACTIMETRIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: FOURNITURE DE MONTRES D ACTIMETRIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant de la procédure: 0dccc8df-94da-41bd-80e9-960c0f61111e
Identifiant interne: 1 LOT
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Des essais pourront être organisés sur le site utilisateur. La durée de la période d'essai est fixée à 1 mois.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE MONTRES D ACTIMETRIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: FOURNITURE DE MONTRES D ACTIMETRIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût acquisition et coût maintenance : 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur QUALITES MEDICO TECHNIQUES : 50% dont : -Qualité techniques matérielles - 50% -Ergonomie - 20% -Qualité techniques logiciel - 15% Interopérabilité avec le SIH (outils et logiciel HCL + solution de stockage de données) - Prestations associées -15 % (garantie, formation, maintenance) Valeur RSE (matière de la montre, recyclage des montres) : 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Départements achats biomédicaux et associés
Adresse postale: 45, rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08981fa1-1530-4097-b56a-88cd5d487f34 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2024 15:40:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 450302-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024
