A proximité de Lyon 69444 Rhone
Acheteur : GrandLyon Habitat
2 Place de Francfort, Cs 13754
69444 Lyon
Tel : 0472746800
  Reste 37 jours - Date de clôture estimée : 31/07/2026  
5 Lots
Lot 1
MAÇONNERIE
Lot 2
FAÇADES ITE
Lot 3
MENUISERIES EXTERIEURES et INTERIEURES
Lot 4
PLATRERIE PEINTURE - SOLS SOUPLES - CARRELAGE FAIENCES
Lot 5
CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRES
Secteurs d'activité
Travaux de maçonnerie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Travaux de façade .
Travaux de peinture.
Remise en état de bâtiments dégradés.
Travaux de construction d'immeubles collectifs.

Marché public de travaux - Réhabilitation de 172 logements de la résidence Vieille Croix-Rousse 69004 LYON

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/06/2026
JOUE - 398303-2026
398303-2026 - Mise en concurrence
France – Remise en état de bâtiments dégradés – Marché public de travaux - Réhabilitation de 172 logements de la résidence Vieille Croix-Rousse 69004 LYON
OJ S 110/2026 10/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrandLyon Habitat
Adresse électroniquemarchesglh@grandlyonhabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché public de travaux - Réhabilitation de 172 logements de la résidence Vieille Croix-Rousse 69004 LYON
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réhabilitation de 172 logements de la résidence Vieille Croix-Rousse 69004 LYON. Les travaux sont répartis en 9 lots techniques traités en corps d'état séparés. Les lots n°1, 6, 7 et 8 font l'objet d'une autre consultation. Le démarrage prévisionnel du chantier est programmé pour : DECEMBRE 2026. Délai global de l'opération : 42 mois, période de préparation incluse (6 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage de chantier. Il sera attribué un marché : - à prix global et forfaitaire révisable, pour les lots 2 et 3, - à prix mixte pour les lots 4, 5 et 9. En cas de candidature groupée, le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement
Identifiant de la procédurec957addb-19d6-40de-a1de-c9e5afd2a7de
Identifiant interne2026-0484/AOO/VIEILLE CROIX-ROUSSE/SF
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon  
VilleLyon
Code postal69004
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe dossier de consultation peut être téléchargé sur www.grandlyonhabitat.fr -rubrique «je suis fournisseur-consultations en cours». Modalité de paiement : Virement bancaire / Délai de paiement : 30 jours. Modalité de financement : Prêts / Subventions / Fonds propres. Modalités de la visite obligatoire (cf. art 2.5 du Règlement de la Consultation). Elle sera organisée : - le mardi 30 Juin 2026 à 14h30, avec Mme Clement de Grandlyon Habitat - tél. : 04 72 74 68 46 / 06 32 03 23 42 - le mardi 21 Juillet 2026 à 14h30, avec Fleurent Architectes - Jean-Baptiste Fleurent - jibfleur@gmail.com Lieu de rendez-vous : 39 rue Pernon 69004 Lyon. Avance de 5 % prévue sous conditions (cf. art 2.8 du Rc). Les conditions de participation sont présentées dans l'article 4 du Rc. Les critères et sous-critères des lots sont énoncés à l'article 5.1 du Rc. Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plateforme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis www.marches-publics.info
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMAÇONNERIE
DescriptionMAÇONNERIE
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon  
VilleLyon
Code postal69004
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/12/2026
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuGrandlyon Habitat
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreFAÇADES ITE
DescriptionFAÇADES ITE
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon  
VilleLyon
Code postal69004
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/12/2026
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuGrandlyon Habitat
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
TitreMENUISERIES EXTERIEURES et INTERIEURES
DescriptionMENUISERIES EXTERIEURES et INTERIEURES
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon  
VilleLyon
Code postal69004
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/12/2026
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuGrandlyon Habitat
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0004
TitrePLATRERIE PEINTURE - SOLS SOUPLES - CARRELAGE FAIENCES
DescriptionPLATRERIE PEINTURE - SOLS SOUPLES - CARRELAGE FAIENCES
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon  
VilleLyon
Code postal69004
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/12/2026
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa présente consultation est lancée avec des prestations supplémentaires éventuelles pour le : Lot n°5 - Platrerie Peinture - Sols Souples - Carrelage Faiences : - Pse N°1 : Transformation des 4t2c+4t3a en 4 T4ac - Pse N°3 : Peinture des portes palières des logements - Pse N°4 : Isolation renforcée embrasures fenêtres - Pse N°5 : Isolation renforcée allèges fenêtres La réponse aux Pse est obligatoire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuGrandlyon Habitat
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0005
TitreCHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRES
DescriptionCHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Options
Description des optionsLe marché du lot n°9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaires comporte une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles, décomposées comme suit : - Tranche optionnelle n°1 : Chaufferie provisoire bâtiments 3 et 4 en attente raccordement Rcu (35 37 39 41 43 et 45 rue Pernon) - Tranche optionnelle n°2 : Chaufferie provisoire bâtiment 2 en attente raccordement Rcu (29 31 et 33 rue Pernon) - Tranche optionnelle n°3 : Chaufferie provisoire bâtiment 1 en attente raccordement Rcu (2 4 et 6 rue Pernon)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2-4-6 Rue Dangon, 29-31-33-35-37-39-41-43-45 Rue Pernon et 4-5 place Flammarion et 105 rue Hénon  
VilleLyon
Code postal69004
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/12/2026
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa présente consultation est lancée avec des prestations supplémentaires éventuelles pour le : Lot n°9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaires : - Pse N°1 : Transformation des 4t2c+4t3a en 4 T4ac - Pse N°2 : Porte vitrée dans les douches La réponse aux Pse est obligatoire. Durée : - tranche ferme : 42 mois dont 6 semaines de préparation. - tranche optionnelle n°1 : 12 mois, début prévu le 24/11/2027, fin prévue le 24/11/2028. - tranche optionnelle n°2 : 7 mois, début prévu le 28/02/2028, fin prévue le 28/09/2029. - tranche optionnelle n°3 : 4 mois, début prévu le 17/05/2028, fin prévue le 17/09/2028
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture31/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuGrandlyon Habitat
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 2-3-4-5-9 du présent marché sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à fournir l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe au CCAP - Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRANDLYON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement898D4528-0982-4333-83D98BE71362F1E8
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGrandLyon Habitat
Numéro d’enregistrement4146
Adresse postale2 Place de Francfort Cs 13754
VilleLyon
Code postal69444
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactFreixinos Jean-Noël
Adresse électroniquemarchesglh@grandlyonhabitat.fr
Téléphone0472746800
Adresse internethttp://www.grandlyonhabitat.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.grandlyonhabitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielGRANDLYON HABITAT
Numéro d’enregistrement898D4548-A7EF-AB3B-04FED405A27D756E
Adresse postaleImmeuble Terra Mundi 2 Place de Francfort, Cs 13754
VilleLyon
Code postal69444
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactMonsieur S. FOURNIER - Direction des Marchés
Adresse électroniques.fournier@grandlyonhabitat.fr
Téléphone0472746891
Télécopieur0472746706
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement898D4559-A417-21B7-D8AB2BAA80DDB305
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Télécopieur0487635250
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement898D456A-E57D-C699-A611F58DEBD9B1FB
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc04274d3-468a-495a-8252-a872d8ab0ec9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/06/2026 15:10:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis398303-2026
Numéro de publication au JO S110/2026
Date de publication10/06/2026