See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRANDLYON Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Élaboration de projets de territoires et d'études urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon 2027-31
Description: Le présent marché concerne des prestations d'études urbaines et une aide à la décision permettant de stabiliser le cadre global du développement sur des secteurs impliquant souvent une multiplicité des maîtres d'ouvrages et acteurs du territoire, une imbrication de thématiques, enjeux et de politiques publiques ainsi que des temporalités complexes. L'objectif du marché à bons de commande est donc de pouvoir confier à ses titulaires la réalisation de différents types d'études urbaines : schémas de référence ou études de cadrage urbains sur des sites stratégiques ou vecteurs de dynamiques de développement et re-développement urbain. Les différentes études mobiliseront des compétences en matière d'urbanisme, d'architecture, de paysage sont nécessaires pour appuyer certaines analyses. Elles pourront également mobiliser, plus ponctuellement, des compétences de programmation pré-opérationnelle et de concertation. Ces missions peuvent intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain, y compris dans les Quartiers Politique de la Ville. Il s'agit d'un marché à bons de commande multi attributaires
Identifiant de la procédure: dce9afd9-f000-46d2-bcbd-8081d603b1c5
Identifiant interne: 26DUM028
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Élaboration de projets de territoires et d'études urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon 2027-31
Description: Le présent marché concerne des prestations d'études urbaines et une aide à la décision permettant de stabiliser le cadre global du développement sur des secteurs impliquant souvent une multiplicité des maîtres d'ouvrages et acteurs du territoire, une imbrication de thématiques, enjeux et de politiques publiques ainsi que des temporalités complexes. L'objectif du marché à bons de commande est donc de pouvoir confier à ses titulaires la réalisation de différents types d'études urbaines : schémas de référence ou études de cadrage urbains sur des sites stratégiques ou vecteurs de dynamiques de développement et re-développement urbain. Les différentes études mobiliseront des compétences en matière d'urbanisme, d'architecture, de paysage sont nécessaires pour appuyer certaines analyses. Elles pourront également mobiliser, plus ponctuellement, des compétences de programmation pré-opérationnelle et de concertation. Ces missions peuvent intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain, y compris dans les Quartiers Politique de la Ville. Il s'agit d'un marché à bons de commande multi attributaires
Identifiant interne: S-PF-1833044
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/02/2027
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 500676-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 48 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Hotel de métropole
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2A699014-0380-277C-E9ABA749C1F9647B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRANDLYON Métropole
Numéro d’enregistrement: 54465
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs 33569
Ville: Lyon
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: La Présidente
Téléphone: 0478634040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 2A699040-A1CB-D4FB-FF0BEB4EDF6946FC
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 2A699055-07D8-4C97-DDBCF558297D3DE6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 9b67e361-27b8-4557-b083-afb3b0776b98-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 14/09/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 28/09/2026 à 17h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/09/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 29/09/2026 à 17h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 437137c0-98f4-416d-a313-4d82707713ca - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/07/2026 11:11:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 534317-2026
Numéro de publication au JO S: 147/2026
Date de publication: 03/08/2026
