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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché d'entretien des espaces verts des résidences de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et des résidences gérées par CDC HABITAT
Description: Marché d'entretien des espaces verts des résidences de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et des résidences gérées par CDC HABITAT
Identifiant de la procédure: e78b5039-af00-4a30-aa1e-ad75d4f20bb5
Avis précédent: 4b9e9877-1f42-45c8-924e-212f5d0b2c20-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande. La partie unitaire est conclue sans minimum avec un maximum de 200.000 Euros HT par lot pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses le cas échéant). La partie unitaire est estimée à 20.000 Euros HT par lot (durée totale). La visite des sites n'est pas obligatoire mais est fortement recommandée. Le titulaire ne pourra se prévaloir, en cours d'exécution, de difficultés liées au site pour demander une revalorisation du prix. Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. Examen de la valeur de l'offre: Prix 60%, avec les sous-critères suivants : Coût des prestations forfaitaires (sur la base de la dpgf) 50 pts Coût des prestations unitaires (sur la base d'un devis caché) 10 pts Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique et selon les sous-critères suivants) : (détail des notes et informations attendues dans la trame de mémoire technique) 40 % Moyens spécifiquement dédiés au marché 15 pts Mise en oeuvre et suivi du contrat 20 pts Moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement 5 pts
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 AIN RHONE-NORD
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 EST LYONNAIS
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 LYON CENTRE
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 OUEST METROPOLE
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 VILLEURBANNE-VAULX
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 BASTILLE
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 SAVOIE-GRESIVAUDAN
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 COTE VERCORS
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 GRAND ANNECY
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 ARVE & GENEVOIS
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 THONON
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 PAYS DE GEX
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 ANNEMASSE
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 LES DOMES
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 TIRETAINE
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 ALLIER-LIMAGNE
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 VALLEE DU RHONE NORD
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 VALLEE DU RHONE SUD
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 5 SUD METROPOLE
Description: Marché d'entretien des espaces verts
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation chargée des procédures de recours: TGI DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 402 601,47 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 34 297,16 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 31/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 26 353,79 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 15 913,58 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 312,66 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 4
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 7 829,56 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 6
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 12 500,22 EUR
L’offre a été classée: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 8
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 27 435,87 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 9
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 32 483,09 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 10
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROGUET PAYSAGE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ROGUET PAYSAGE SAS lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 49 630,19 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat ROGUET PAYSAGE SAS lot 11
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROGUET PAYSAGE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ROGUET PAYSAGE SAS lot12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 13 519,13 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat ROGUET PAYSAGE SAS lot 12
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MILLET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MILLET lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 16 733,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat MILLET lot 13
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 13 539,97 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 14
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TERIDEAL lot15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 29 908,53 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat TERIDEAL lot 15
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FOREZ
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FOREZ lot16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 21 914,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat FOREZ lot16
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FOREZ
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FOREZ lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 62 037,14 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat FOREZ lot17
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAMEV
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CAMEV lot18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 5 450,10 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat CAMEV lot18
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SERPE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SERPE lot19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 3 466,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat SERPE lot19
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SERPE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SERPE lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 9 297,41 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat SERPE lot5
Date de conclusion du marché/concession: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 75137677300022
Adresse postale: 5, Place Camille Georges - CS 70193
Ville: LYON
Code postal: 69285
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Muriel BENOIT
Téléphone: 0478955926
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CAMEV
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 35277249500011
Adresse postale: 49, Route Nationale 6
Ville: CHAVANAY
Code postal: 42410
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FOREZ
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 50529225000022
Adresse postale: Zone Industrielle de Champ de Bail
Ville: THIERS
Code postal: 63300
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016, LOT-0017
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MILLET
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31025784500019
Adresse postale: 354, Route des Chênes
Ville: DRUMETTAZ-CLARAFOND
Code postal: 73420
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ROGUET PAYSAGE SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32077258500016
Adresse postale: 849, Route de Loëx
Ville: BONNE
Code postal: 74380
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SERPE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34515469400201
Adresse postale: ZA La Cigalière IV - 130, Allée du Mistral
Ville: LE THOR
Code postal: 84250
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020, LOT-0019
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TERIDEAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41034492300124
Adresse postale: Immeuble Le Florence - 3, Place Gustave Eiffel - CS 80730
Ville: RUNGIS
Code postal: 94528
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0014, LOT-0015
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TGI DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: Rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 72f4619d-b790-40b2-93ac-736360a7433c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2026 17:29:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 578781-2026
Numéro de publication au JO S: 161/2026
Date de publication: 21/08/2026
