A proximité de Lyon 69483 Rhone
Acheteur : Département du Rhône
29-31 cours de la liberté
69483 LYON
Tel : +33 472615225
  Reste 6 jours - Date de clôture estimée : 11/03/2026  
8 Lots
Lot 1
VRD/Gros OEuvre/Maçonnerie
Lot 2
Étanchéité
Lot 3
Menuiseries Extérieures
Lot 4
Façades
Lot 5
Flocage
Lot 6
Plâtrerie/Peinture/Faux Plafond
Lot 7
Electricité CFO-CFA
Lot 8
Chauffage Ventilation – Régulation- Plomberie
Secteurs d'activité
Travaux de maçonnerie.
Travaux de plâtrerie.
Travaux de plomberie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'isolation.
Travaux de façade .
Travaux d'isolation thermique.
Travaux d'étanchéification.

Travaux de rénovation thermique et énergétique du collège le Bassenon à Condrieu

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/03/2026
JOUE - 155683-2026
155683-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux d'isolation thermique – Travaux de rénovation thermique et énergétique du collège le Bassenon à Condrieu
OJ S 45/2026 05/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement du Rhône
Adresse électroniquemarches.publics@rhone.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de rénovation thermique et énergétique du collège le Bassenon à Condrieu
DescriptionTravaux de rénovation thermique et énergétique du collège le Bassenon à Condrieu
Identifiant de la procédurefcb95d41-aa33-47fd-be0f-8cc9919f92f3
Identifiant interne25_BAT_AO_048
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45330000 Travaux de plomberie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45320000 Travaux d'isolation, 45443000 Travaux de façade, 45261420 Travaux d'étanchéification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVRD/Gros OEuvre/Maçonnerie
DescriptionVRD/Gros OEuvre/Maçonnerie
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0002
TitreÉtanchéité
DescriptionÉtanchéité
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0003
TitreMenuiseries Extérieures
DescriptionMenuiseries Extérieures
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0004
TitreFaçades
DescriptionFaçades
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0005
TitreFlocage
DescriptionFlocage
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0006
TitrePlâtrerie/Peinture/Faux Plafond
DescriptionPlâtrerie/Peinture/Faux Plafond
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0007
TitreElectricité CFO-CFA
DescriptionElectricité CFO-CFA
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
5.1.
LotLOT-0008
TitreChauffage Ventilation – Régulation- Plomberie
DescriptionChauffage Ventilation – Régulation- Plomberie
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement du Rhône
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement du Rhône
Organisation qui traite les offresDépartement du Rhône
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement du Rhône
Numéro d’enregistrement22690001700014
Adresse postale29-31 Cours de la Liberté
VilleLyon
Code postal69483
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAntoine GARREAU
Adresse électroniquemarches.publics@rhone.fr
Téléphone+33 472615225
Adresse internethttps://www.rhone.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement22690001700014
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier91200-2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise496bc34-dce8-41b8-84bc-819f83afb688  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/03/2026 17:19:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis155683-2026
Numéro de publication au JO S45/2026
Date de publication05/03/2026